2772 BULLETIN OFFICIEL
MODELE I) 4
N° 6214 ... 15 safar 1435 (19-12-2013)
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MODELE D'AVIS DE LA CONSULTATION ARCHITECTURALE
--- ROYAUME DU MAROC
Ministère, Etablissement public, Région, Préfecture, Province ou
Commune(6)
Commune(6)
AVIS DE LA CONSULTATION ARCHITECTURALE n° ........
Le........(1) à ......(2) Il sera procédé, dans les
.....(2) Il sera procédé, dans les bureaux de ........(3) à l'ouverture des plis des architectes relatifs à la consultation architecturale pour .
¡tecturale pour ..............(4).
Le dossier de la consultation arcnitecturale peut etre reure a .......), " peut Le dossier de la consultation architecturale peut être retiré à
être retiré à .......(5), il peut
également être téléchargé à partir du portail des marchés publics …..et à partir de l'adresse électronique suivante ..... (site du maître d'ouvrage) (6). le budget prévisionnel maximum, hors taxes, pour l'exécution des travaux à réaliser (7) est de....
est de..........
Le prix d'acquisition des plans et documents techniques et de
chiffres) en DH le cas échéant (8)
ues et de ............en lettres et en
chittres) en Dr le cas ecneant (8)
Le contenu ainsi que la présentation des dossiers des concurrents doivent être conformes aux dispositions des articles 100, 101 et 102du décret nº2-12-349 du 8 joumada I 1434 (20 mars 2013) relatif aux marchés publics.
lac auchitartoc nouvent.
Les architectes peuvent :
Les arcnitectes peuvent :
- soit déposer contre récépissé leurs plis dans le bureau de ....(9) - Soit envoyés, par courrier recommandé avec accusé de réception, au bureau précité ; - soit les remettre au président du jury de la consultation architecturale au début de la
séance et avant l'ouverture des plis.
séance et avant l'ouverture des olis.
séance et avant l'ouverture des plis.
Il est prévu une réunion ou une visite des lieux le.. ...
... (Date, heure) (10). ar l'article....du
Les pièces justificatives à fournir sont celles prévues par l'article.
règlement de la consultation architecturale (11) . . . . ***..
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