Nº 6262 – 7 chaabane 1435 (5-6-2014) BULLETIN OFFICIEL 3469Pages Pages
à l ’accord pétrolier « TAR HAZOUTE OFFSHORE » conclu, le 12 rabii II 1435 (12 février 2014), entre l’Office national des hydrocarbures et des mines et les sociétés « Kosmos Energy Deepwater Morocco » et « BP Exploration (Morocco) Limited ». .................. 3544
Arrêté conjoint du ministre de l’énergie, des mines, de l’eau et de l’environnement et du ministre de l’économie et des finances n° 679-14 du 3 joumada II 1435 (3 avril 2014) approuvant l’avenant n° 2 à l’accord pétrolier « FOUM ASSAKA OFFSHORE » conclu, le 12 rabii II 1435 (12 février 2014), entre l’Office national des hydrocarbures et des mines et les sociétés « Kosmos Energy Deepwater Morocco », « Pathfinder Hydrocarbon Ventures Limited » et « BP Exploration (Morocco) Limited ». .......... 3544
Arrêté conjoint du ministre de l’ énergie, des mines, de l ’eau et de l ’environnement et du ministre de l ’ économie et des finances n° 680-14 du 3 joumada II 1435 (3 avril 2 014) approuva nt l ’ave n a nt n° 2 à l’accord pétrolier « ESSAOUIRA OFFSHORE » conclu, le 12 rabii II 1435 (12 février 2014), entre l’Office national des hydrocarbures et des mines et les sociétés « Kosmos Energy Deepwater Morocco » et « BP Exploration (Morocco) Limited ». .................. 3545
Entreprises d’assurances et de réassurance.- Agréments.
Arrêté du ministre de l’économie et des finances n° 963-14 du 24 joumada I 1435 (26 mars 2014) portant agrément de l’entreprise d’assurances et de réassurance « Axa assistance Maroc ». ....... 3545
Arrêté du ministre de l’économie et des finances n° 964-14 du 24 joumada I 1435 (26 mars 2014) portant agrément de l’entreprise d’assurances et de réassurance « Mutuelle agricole marocaine d’assurances »................................................. 3546
Arrêté du ministre de l ’ économie et des finances n° 966-14 du 24 joumada I 1435 (26 mars 2014) portant agrément de l’entreprise d’assurances et de réassurance « Marocaine-Vie ». ......................................... 3547
Equivalences de diplômes.
Arrêté du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la formation des cadres n° 1245-14 du 7 joumada II 1435 (7 avril 2014) complétant l’arrêté n° 950-04 du 6 rabii II 1425 (26 mai 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en gynécologieobstétrique. ..................................................... 3547
Arrêté du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la formation des cadres n° 1246-14 du 7 joumada II 1435 (7 avril 2014) complétant l’arrêté n° 570-04 du 15 safar 1425 (6 avril 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en dermatologie. ............... 3548
Arrêté du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la formation des cadres n° 1259-14 du 7 joumada II 1435 (7 avril 2014) complétant l’arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine. ..................... 3548
Arrêté du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la formation des cadres n° 1260-14 du 7 joumada II 1435 (7 avril 2014) complétant l’arrêté n° 666-03 du 7 rejeb 1424 (4 septembre 2003) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en urologie. ................... 3549
Arrêté du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la formation des cadres n° 1261-14 du 7 joumada II 1435 (7 avril 2014) complétant l’arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine. ..................... 3549
Arrêté du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la formation des cadres n° 1262-14 du 7 joumada II 1435 (7 avril 2014) complétant l’arrêté n° 1110-06 du 16 joumada I 1427 (13 juin 2006) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en stomatologie et chirurgie maxilofaciale............................................................. 3550
Arrêté du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la formation des cadres n° 1263-14 du 7 joumada II 1435 (7 avril 2014) complétant l’arrêté n° 2188-04 du 14 kaada 1425 (27 décembre 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en ophtalmologie. ......... 3550
Arrêté du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la formation des cadres n° 1264-14 du 7 joumada II 1435 (7 avril 2014) complétant l’arrêté n° 1214-07 du 16 joumada II 1428 (2 juillet 2007) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en oncologie médicale. .. 3551 Arrêté du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la formation des cadres n° 1265-14 du 7 joumada II 1435 (7 avril 2014) complétant l’arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant