3468 BULLETIN OFFICIEL Nº 6262 – 7 chaabane 1435 (5-6-2014)Pages Pages
à chaud originaires de l’Union européenne et de la Turquie. ...................................................... 3533
Tabacs manufacturés. - Prix de vente au public.
A r rê t é d u m i n i s t re d é l é g u é a u p rè s d u C h e f d u go u ve r n e m e n t ch a rgé d e s affaires générales et de la gouvernance n° 1977-14 du 28 rejeb 1435 (28 mai 2014) modifiant et complétant l’arrêté n°771-13 du 18 rabii II 1434 (1er mars 2013) relatif à l’homologation des prix de vente au public des tabacs manufacturés. ...................................... 3533
Homologation de normes marocaines.
Décision du directeur de l’Institut marocain de normalisation n° 1405-14 du 23 joumada II 1435 (23 avril 2014) portant homologation de normes marocaines. .................................................. 3534
Vinification. - Appellation d’origine contrôlée «Les Côtes de Rommani ».
Rectificatif au « Bulletin officiel » n° 6248 du 17 joumada II 1435 (17-4-2014) ................ 3538
TEXTES PARTICULIERS Institut de formation aux métiers de l’i n du st r ie automobi le Tanger- Méditerranée. - Création et organisation.
Décret n° 2-13-442 du 14 rejeb 1435 (14 mai 2014) portant création et organisation de l’Institut de formation aux métiers de l’industrie automobile Tanger-Méditerranée. ..................................... 3539
Société « Infra Maroc S.A ». - Prise d’une participation dans le capital de la société anonyme dénommée « Société d’eau dessalée d’Agadir ».
Décret n° 2-14-317 du 14 rejeb 1435 (14 mai 2014) autorisant la société « Infra Maroc S.A » à prendre une participation dans le capital de la société anonyme dénommée « Société d’eau dessalée d’Agadir ». ........................................ 3541
Permis de recherches des hydrocarbures.
Arrêté du ministre de l’énergie, des mines, de l’eau et de l’environnement n° 499-14 du 22 hija 1434 (28 octobre 2013) modifiant l’arrêté du ministre de l’énergie, des mines, de l’eau et de l’environnement n° 2215-12 du 6 rejeb 1433 (28 mai 2012) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « JUBY MARITIME I » à l’Office national des hydrocarbures et des mines et aux sociétés « Nautical Petroleum PLC » et « Barrus Petroleum Limited ». ......... 3541
Arrêté du ministre de l’énergie, des mines, de l’eau et de l’environnement n° 500-14 du 22 hija 1434 (28 octobre 2013) modifiant l’arrêté du ministre de l’énergie, des mines, de l’eau et de l’environnement n° 2216-12 du 6 rejeb 1433 (28 mai 2012) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « JUBY MARITIME II » à l’Office national des hydrocarbures et des mines et aux sociétés « Nautical Petroleum PLC » et « Barrus Petroleum Limited ». ......... 3542
Arrêté du ministre de l’énergie, des mines, de l’eau et de l’environnement n° 501-14 du 22 hija 1434 (28 octobre 2013) modifiant l’arrêté du ministre de l’énergie, des mines, de l’eau et de l’environnement n° 2217-12 du 6 rejeb 1433 (28 mai 2012) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « JUBY MARITIME III » à l’Office national des hydrocarbures et des mines et aux sociétés « Nautical Petroleum PLC » et « Barrus Petroleum Limited ». ......... 3542
Arrêté du ministre de l’énergie, des mines, de l’eau et de l’environnement n° 487-14 du 4 rabii I 1435 (6 ja nvi e r 2 014) m od if i a nt l ’a r rêté du ministre de l ’ énergie et des mines n° 14 65 - 07 d u 4 jo u m a d a I I 1428 (20 juin 2007) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « HAHA 1 » à l’Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « Petroleum Exploration (Private) Limited ». ...................................................... 3543
Arrêté du ministre de l’énergie, des mines, de l’eau et de l’environnement n° 488-14 du 4 rabii I 1435 (6 janvier 2014) modifiant l’arrêté du ministre de l’énergie et des mines n° 1466-07 du 4 joumada II 1428 (20 juin 2007) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « HAHA 2 » à l’Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « Petroleum Exploration (Private) Limited ». 3543 Arrêté du ministre de l’énergie, des mines, de l’eau et de l’environnement n° 489-14 du 4 rabii I 1435 (6 janvier 2014) modifiant l’arrêté du ministre de l’énergie et des mines n° 1467-07 du 4 joumada II 1428 (20 juin 2007) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « HAHA 3 » à l’Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « Petroleum Exploration (Private) Limited ». 3543 Approbation d’avenants à des accords pétroliers.
Arrêté conjoint du ministre de l’ énergie, des mines, de l ’eau et de l ’environnement et du ministre de l ’ économie et des finances n° 1467-14 du 12 joumada I 1435 (14 mars 2014) approuvant l’avenant n° 1