4130 BULLETIN OFFICIEL Nº 6292 – 22 kaada 1435 (18-9-2014)
ARRÊTE :
Article premier. – L’article premier de l’arrêté n° 482-14 du 4 rabii I 1435 (6 janvier 2014) susvisé, est modifié ainsi qu’il suit :
« Article premier. – Il est accordé conjointement à l’Office « national des hydrocarbures et des mines et aux sociétés « « Kosmos Energy Deepwater Morocco », « Pathfinder « Hydrocarbon Ventures Limited », « BP Exploration « (Morocco) Limited » et « SK Innovation Co. Ltd », le « permis de recherche d’hydrocarbures dit « FOUM ASSAKA « OFFSHORE II ». »
ART. 2. – Le présent arrêté sera notifié aux intéressés et publié au Bulletin officiel.
Rabat, le 14 joumada II 1435 (14 avril 2014).
ABDELKADER AMARA.
Arrêté du ministre de l’énergie, des mines, de l’eau et de l’environnement n° 2105-14 du 14 joumada II 1435 (14 avril 2014) modifiant l’arrêté du ministre de l’énergie, des mines, de l’eau et de l’environnement n° 483-14 du 4 rabii I 1435 (6 janvier 2014) accordant le passage à la première période complémentaire du permis de recherche d’hydrocarbures dit « FOUM ASSAKA OFFSHORE III » à l’Office national des hydrocarbures et des mines et aux sociétés « Kosmos Energy Deepwater Morocco » et « Pathfinder Hydrocarbon Ventures Limited ».
LE MINISTRE DE L’ENERGIE, DES MINES, DE L’EAU ET DE L’ENVIRONNEMENT,
Vu l’arrêté du ministre de l’énergie, des mines, de l’eau et de l’environnement n° 483-14 du 4 rabii I 1435 (6 janvier 2014) accordant le passage à la première période complémentaire du permis de recherche d’hydrocarbures dit « FOUM ASSAKA OFFSHORE III » à l’Office national des hydrocarbures et des mines et aux sociétés « Kosmos Energy Deepwater Morocco » et « Pathfinder Hydrocarbon Ventures Limited » ;
Vu l’arrêté conjoint du ministre de l’énergie, des mines de l’eau et de l’environnement et du ministre de l’économie et des finances n° 1469-14 du 11 joumada II 1435 (11 avril 2014) approuvant l’avenant n° 3 à l’accord pétrolier « FOUM ASSAKA OFFSHORE » conclu, le 15 joumada I 1435 (17 mars 2014), entre l’Office national des hydrocarbures et des mines et les sociétés « Kosmos Energy Deepwater Morocco », « Pathfinder Hydrocarbon Ventures Limited », « BP Exploration (Morocco) Limited » et « SK Innovation Co. Ltd »,
ARRÊTE :
Article premier. – L’article premier de l’arrêté n° 483-14 du 4 rabii I 1435 (6 janvier 2014) susvisé, est modifié ainsi qu’il suit :
« Article premier. – Il est accordé conjointement à l’Office « national des hydrocarbures et des mines et aux sociétés « « Kosmos Energy Deepwater Morocco », « Pathfinder « Hydrocarbon Ventures Limited », « BP Exploration « (Morocco) Limited » et « SK Innovation Co. Ltd », le « permis de recherche d’hydrocarbures dit « FOUM ASSAKA « OFFSHORE III ». »
ART. 2. – Le présent arrêté sera notifié aux intéressés et publié au Bulletin officiel.
Rabat, le 14 joumada II 1435 (14 avril 2014).
ABDELKADER AMARA.
Arrêté du ministre de l’énergie, des mines, de l’eau et de l’environnement n° 2106-14 du 14 joumada II 1435 (14 avril 2014) modifiant l’arrêté du ministre de l’énergie, des mines, de l’eau et de l’environnement n° 484-14 du 4 rabii I 1435 (6 janvier 2014) accordant le passage à la première période complémentaire du permis de recherche d’hydrocarbures dit « FOUM ASSAKA OFFSHORE IV » à l’Office national des hydrocarbures et des mines et aux sociétés « Kosmos Energy Deepwater Morocco » et « Pathfinder Hydrocarbon Ventures Limited ».
LE MINISTRE DE L’ENERGIE, DES MINES, DE L’EAU ET DE L’ENVIRONNEMENT,
Vu l’arrêté du ministre de l’énergie, des mines, de l’eau et de l’environnement n° 484-14 du 4 rabii I 1435 (6 janvier 2014) accordant le passage à la première période complémentaire du permis de recherche d’hydrocarbures dit « FOUM ASSAKA OFFSHORE IV » à l’Office national des hydrocarbures et des mines et aux sociétés « Kosmos Energy Deepwater Morocco » et « Pathfinder Hydrocarbon Ventures Limited » ;
Vu l’arrêté conjoint du ministre de l’énergie, des mines de l’eau et de l’environnement et du ministre de l’économie et des finances n° 1469-14 du 11 joumada II 1435 (11 avril 2014) approuvant l’avenant n° 3 à l’accord pétrolier « FOUM ASSAKA OFFSHORE » conclu, le 15 joumada I 1435 (17 mars 2014), entre l’Office national des hydrocarbures et des mines et les sociétés « Kosmos Energy Deepwater Morocco », « Pathfinder Hydrocarbon Ventures Limited », « BP Exploration (Morocco) Limited » et « SK Innovation Co. Ltd »,
ARRÊTE :
Article premier. – L’article premier de l’arrêté n° 484-14 du 4 rabii I 1435 (6 janvier 2014) susvisé, est modifié ainsi qu’il suit :
« Article premier. – Il est accordé conjointement à l’Office « national des hydrocarbures et des mines et aux sociétés « « Kosmos Energy Deepwater Morocco », « Pathfinder « Hydrocarbon Ventures Limited », « BP Exploration « (Morocco) Limited » et « SK Innovation Co. Ltd », le « permis de recherche d’hydrocarbures dit « FOUM ASSAKA « OFFSHORE IV ». »
ART. 2. – Le présent arrêté sera notifié aux intéressés et publié au Bulletin officiel.
Rabat, le 14 joumada II 1435 (14 avril 2014).
ABDELKADER AMARA.