N° 6344 bis –28 joumada I 1436 (19-3-2015)BULLETIN OFFICIEL1172
e. Centres régionaux d’oncologie (CRO) L’activité de radiothérapie dans les CRO d’Oujda et d’Agadir connaît une croissance soutenue expliquée par le fait que les CRO prennent en charge les patients des régions limitrophes, ce qui provoque une sollicitation grandissante des équipements de radiothérapie au point que les rendez-vous de radiothérapie avaient atteint six mois au CRO d’Oujda. Ainsi, le nombre de séances de radiothérapie au CRO d’Oujda est passé de 13.050 en 2008 à 22.050 en 2013, soit une augmentation de 69% en cinq ans et de 6.350 en 2010 à 11.745 en 2013 au CRO d’Agadir soit une augmentation de 84,96% en trois ans. Toutefois, la planification de l’évolution de l’offre en infrastructure est insuffisante et se base sur le seul indicateur dont disposent les CRO qui est l’évolution des activités de leurs services.
En effet, le CRO d’Oujda est une structure vieillissante et dispose de deux accélérateurs dont un acquis il y a 10 ans, et aucun diagnostic de l’état de fonctionnement des équipements du centre ni plan d’équipement sur le court et moyen termes n’est établi. Quant au CRO d’Agadir, il dispose d’un seul accélérateur et vu le volume de son activité, l’acquisition d’un deuxième accélérateur s’avère nécessaire.
Par ailleurs, contrairement aux hôpitaux d’oncologie des CHUs de Marrakech et de Fès, les CRO d’Oujda et d’Agadir manquent de certains équipements importants pour l’accomplissement de leurs missions notamment :
- les projecteurs de curiethérapie (les deux CRO d’Oujda et d’Agadir ne réalisent pas de curiethérapie respectivement depuis 2008 et 2009) ;
- les kits de contrôle qualité ou des cuves de dosimétrie fonctionnelles ;
- les scanners à large diaphragme (scandosé ou de centrage) et les mammographes ;
- la cobaltothérapie au CRO d’Oujda ;
- le système de contourage pour les TPS dans les deux CRO.
La Cour des comptes recommande au Ministère de renforcer l’offre des CRO en radiothérapie et de les doter en kits de contrôle qualité et de scanners à large diaphragme.
f. Néonatologie Exception faite du CHP Nador qui dispose de 22 couveuses, les services de néonatologie dans les hôpitaux visités sont parmi les services les moins dotés en équipements y compris les services de néonatologie des centres hospitaliers régionaux destinés à accueillir les centres régionaux de référence de néonatologie réanimation. En effet, ces services manquent de couveuses, de tables chauffantes, de lampes de photothérapie et de respirateurs de réanimation pour nouveau-né et ne sont pas en mesure de prendre en charge les nouveaux nés sur place et ceux référés des maisons d’accouchement et des CHP (pour les CHR). Ainsi, il a été relevé dans plusieurs cas l’utilisation d’une seule couveuse pour deux à trois nouveaunés, ce qui présente le risque d’infection et de contamination des bébé sains.
La Cour des comptes recommande au Ministère de la santé la mise à niveau des équipements des services de néonatologie.
E. Gestion de la maintenance des équipements biomédicaux La gestion de la maintenance des équipements biomédicaux conditionne leur taux de disponibilité et par conséquent, la continuité du service public des soins de santé. Elle implique un niveau de pilotage à la DEM et un niveau opérationnel dans les services des approvisionnements, des bâtiments, des équipements et de la maintenance (SABEM) relevant des DRS et dans les unités biomédicales des hôpitaux.
1. Politique générale de maintenance Le MS, en sa qualité d’exploitant des équipements au sens de l’article premier de la loi n°84-12 relative aux dispositifs médicaux, n’a pas mis en œuvre une vraie politique générale de maintenance malgré qu’il ait l’obligation de la maintenance des équipements biomédicaux en exploitation dans les formations sanitaires.
En témoignent les éléments suivants :