2982 BULLETIN OFFICIEL N° 6362 – 2 chaabane 1436 (21-5-2015) Pages
Arrêté du ministre de l’économie et des finances n° 217-14 du 7 chaabane 1435 (5 juin 2014) portant homologation de la circulaire du wali de Bank Al-Maghrib n° 14/G/2013 du 13 août 2013 relative aux fonds propres des établissements de crédit 2986
Arrêté du ministre de l’économie et des finances n° 218-14 du 7 chaabane 1435 (5 juin 2014) portant homologation de la circulaire du Wali de Bank Al-Maghrib n° 15/G/2013 du 13 août 2013 relative au ratio de liquidité des banques 2994
Arrêté du ministre de l’économie et des finances n°220-14 du 7 chaabane 1435 (5 juin 2014) portant homologation de la circulaire du wali de Bank Al-Maghrib n° 17/G/2013 du 13 août 2013 modifiant et complétant la circulaire n° 25/G/2006 du 5 décembre 2006 relative au coefficient minimum de solvabilité des établissements de crédit 2998
Marchés publics.
Arrêté du ministre de l’équipement, du transport et de la logistique n° 1003-15 du 20 joumada II 1436 (11 mars 2015) complétant le tableau annexé au décret n° 2-98-984 du 4 hija 1419 (22 mars 1999) instituant pour la passation de certains marchés de services pour le compte de l’Etat, un système d’agrément des personnes physiques ou morales exécutant des prestations d’études et de maîtrise d’oeuvre. 2999
Application obligatoire de normes marocaines.
Arrêté du ministre de l’industrie, du commerce, de l’investissement et de l’économie numérique n° 1034-15 du 29 joumada I 1436 (20 mars 2015) rendant d’application obligatoire des normes marocaines. 3000
TEXTES PARTICULIERS
Equivalences de diplômes.
Arrêté du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la formation des cadres n° 1042-15 du 4 joumada II 1436 (25 mars 2015) complétant l’arrêté n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d’architecte de l’Ecole nationale d’architecture. 3001
Arrêté du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la formation des cadres n° 1153-15 du 10 joumada II 1436 (31 mars 2015) complétant l’arrêté n° 570-04 du 15 safar 1425 (6 avril 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en dermatologie. 3001
Arrêté du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la formation des cadres n° 1154-15 du 10 joumada II 1436 (31 mars 2015) complétant l’arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine. 3002
Arrêté du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la formation des cadres n° 1155-15 du 10 joumada II 1436 (31 mars 2015) complétant l’arrêté n° 2008-03 du 7 rejeb 1424 (4 septembre 2003) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en anesthésie et réanimation. 3002
Arrêté du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la formation des cadres n° 1156-15 du 10 joumada II 1436 (31 mars 2015) complétant l’arrêté n° 743-09 du 26 rabii I 1430 (24 mars 2009) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en biologie médicale (ou analyses biologiques médicales). 3003
Arrêté du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la formation des cadres n° 1157-15 du 10 joumada II 1436 (31 mars 2015) complétant l’arrêté n° 2188-04 du 14 kaada 1425 (27 décembre 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en ophtalmologie. 3003
Arrêté du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la formation des cadres n° 1158-15 du 10 joumada II 1436 (31 mars 2015) complétant l’arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine. 3004
Arrêté du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la formation des cadres n° 1159-15 du 10 joumada II 1436 (31 mars 2015) complétant l’arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine. 3004