N° 6488 – 30 chaoual 1437 (4-8-2016)
BULLETIN OFFICIEL
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Pages
(7 mars 2016), entre l'Office national des hydrocarbures et des mines et les sociétés « Chevron Morocco Exploration Limited » et « Qatar Petroleum International Upstream O.P.C ».................................................................................... 1292
• Cession partielle des parts d'intérêt.
Arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 1377-16 du 19 joumada II 1437 (29 mars 2016) instituant la cession partielle des parts d'intérêt détenues par la société «Chevron Morocco Exploration Limited » dans les permis de recherche d'hydrocarbures dits « CAP CANTIN DEEP OFFSHORE I à VI » au profit de la société « Qatar Petroleum International Upstream O.P.C. ».... 1292
• Permis de recherches.
Arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 1378-16 du 19 joumada II 1437 (29 mars 2016) modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 2147-13 du 9 joumada I 1434 (21 mars 2013) accordant le permis de recherche d'hydrocarbures dit « CAP CANTIN DEEP OFFSHORE I » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « Chevron Morocco Exploration Limited » .............................................................................. 1293
Arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 1379-16 du 19 joumada II 1437 (29 mars 2016) modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 2148-13 du 9 joumada I 1434 (21 mars 2013) accordant le permis de recherche d'hydrocarbures dit « CAP CANTIN DEEP OFFSHORE II » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « Chevron Morocco Exploration Limited » .............................................................................. 1294
Arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 1380-16 du 19 joumada II 1437 (29 mars 2016) modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 2149-13 du 9 joumada I 1434 (21 mars 2013) accordant le permis de recherche d'hydrocarbures dit
« CAP CANTIN DEEP OFFSHORE III » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « Chevron Morocco Exploration Limited »................................................................................ 1294
Arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 1381-16 du 19 joumada II 1437 (29 mars 2016) modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 2150-13 du 9 joumada I 1434 (21 mars 2013) accordant le permis de recherche d'hydrocarbures dit « CAP CANTIN DEEP OFFSHORE IV » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « Chevron Morocco Exploration Limited »................................................................................ 1295
Arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 1382-16 du 19 joumada II 1437 (29 mars 2016) modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 2151-13 du 9 joumada I 1434 (21 mars 2013) accordant le permis de recherche d'hydrocarbures dit « CAP CANTIN DEEP OFFSHORE V » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « Chevron Morocco Exploration Limited »................................................................................ 1295
Arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 1383-16 du 19 joumada II 1437 (29 mars 2016) modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 2152-13 du 9 joumada I 1434 (21 mars 2013) accordant le permis de recherche d'hydrocarbures dit « CAP CANTIN DEEP OFFSHORE VI » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « Chevron Morocco Exploration Limited »................................................................................ 1296
Equivalences de diplômes.
Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la formation des cadres n° 1544-16 du 13 chaabane 1437 (20 mai 2016) complétant l'arrêté n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d'architecte de l'Ecole nationale d'architecture............................... 1296