N° 6518 – 17 safar 1438 (17-11-2016) BULLETIN OFFICIEL 1715
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Arrêté du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la formation des cadres n° 2535-16 du 1er kaada 1437 (5 août 2016) modifiant et complétant l’arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.............................................................. 1848
Arrêté du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la formation des cadres n° 2536-16 du 1er kaada 1437 (5 août 2016) modifiant et complétant l’arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.............................................................. 1848
Arrêté du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la formation des cadres n° 2537-16 du 1er kaada 1437 (5 août 2016) modifiant et complétant l’arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.............................................................. 1849
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Province de Sidi Kacem. – Soumission à autorisation administrative toute création ou extension de plantation d’agrumes.
Arrêté du ministre de l’agriculture et de la pêche maritime n° 2874-16 du 24 hija 1437 (26 septembre 2016) délimitant à l’intérieur de la commune rurale de Moulay Abdelkader dans la zone de Had Kort relevant de la province de Sidi Kacem une zone soumise aux dispositions du dahir n° 1-70-227 du 1er chaabane 1390 (3 octobre 1970) soumettant à autorisation administrative toute création ou extension de plantation d’agrumes dans certaines zones.............................................................. 1849
ORGANISATION ET PERSONNEL DES ADMINISTRATIONS PUBLIQUES
TEXTES PARTICULIERS
Ministère de l’industrie, du commerce, de l’investissement et de l’économie numérique.
Décret n° 2-16-533 du 29 chaoual 1437 (3 août 2016) fixant les attributions et l’organisation du ministère de l’industrie, du commerce, de l’investissement et de l’économie numérique........ 1850