N" 6522 I' rabii 1 1438 (1'42-2016) BULLETIN OFFICIEL 1907
Arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 2644-16 du 15 chaoual 1437 (20 juillet 2016) modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 2133-13 du 12 joumada II 1434 (23 avril 2013) accordant le permis de recherche d'hydrocarbures dit « TENDRARA LAKBIR I» à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société «Oil and Cas Investments Fund ».
LE NIINIS I RE DE 1 ENEROIE DES MINES. DI' 1 TAU 1' DE I INN IRONNI NIENI
Vu l'arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 2133-13 du 12 joumada 11 1434 (23 avril 2013) accordant le permis de recherche d'hydrocarbures dit « TEN DR AR A LAKBIR I » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « Oil and Gas lnvestments Fund »
Vu l'arrêté conjoint du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement et du ministre de l'économie et des finances n° 2362-16 du 13 chaoual 1437 (18 juillet 2016) approuvant l'avenant n° 4 à l'accord pétrolier « TENDRA RA LAKBIR » conclu, le 13 chaabane 1437 (20 niai 2016) entre l'Office national des hydrocarbures et des mines et les sociétés «Oil and Gas Investments Fund » et « Sound Energy Morocco s.a.r.l. AU » (ex. « Sound Oil Morocco s.a.r.l AU »).
ARRETE :
ARTICI F PREMIER. Les articles premier et 3 de l'arrêté n° 2133-13 du 12 joumada 1I 1434 (23 avril 2013) susvisé, sont modifiés ainsi qu'il suit :
« Article premier. - Il est accordé conjointement à l'Office « national des hydrocarbures et des mines et aux sociétés « «Oiland Gas Investments Fund »et « Sound Energy Morocco « s.a.r.l. AU » le permis de recherche d'hydrocarbures dit «« TEN DRA RA LA KBIR I ».
«Article 3.- Le permis de recherche d'hydrocarbures dit « « TEN DRA RA LAKBIR I » est délivré pour une période « initiale de trois années et sept mois à compter du « 22 avril 2013. »
ART. 2. Le présent arrêté sera notifié aux intéressés et publié au Bulletin officiel.
Rabat, le 15 chaoual 1437 (20 juillet 2016).
ARUM RADER Am.u..\.
Le texte en langue arabe a été publié dans l'édition générale du « Bulletin officiel » n° 6519 du 21 safar 1438 (21 novembre 2016).
Arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 2645-16 du 15 chaoual 1437 (20 juillet 2016) modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 2134-13 du 12 joumada II 1434 (23 avril 2013) accordant le permis de recherche d'hydrocarbures dit «TENDRARA LAKBIR II » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « Oil and Gas lnvestments Fund ».
Lli MINISE RII DE I INERGII DES MINES. DE LIAI] FI DE I *ENVIRONNEMENT.
Vu l'arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 2134-13 du 12 joumada 11 1434 (23 avril 2013) accordant le permis de recherche d'hydrocarbures dit « TEN DRAR A LAKBIR II » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « Oil and Gas Investments Fund »
Vu l'arrêté conjoint du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement et du ministre de l'économie et des finances n° 2362-16 du 13 chaoual 1437 (18 juillet 2016) approuvant l'avenant n° 4 à l'accord pétrolier « TENDRARA LAKBIR » conclu, le 13 chaabane 1437 (20 mai 2016), entre l'Office national des hydrocarbures et des mines et les sociétés «Oil and Gas Investments Fund » et « Sound Energy Morocco s.a.r.l. AU » (ex. « Sound Oil Morocco s.a.r.l AU »),
ARRÊTE :
ARTICLE PREMIER. - Les articles premier et 3 de l'arrêté n° 2134-13 du 12 joumada I 1 1434 (23 avril 2013) susvisé, sont modifiés ainsi qu'il suit :
«Article premier. -11 est accordé conjointement à l'Office « national des hydrocarbures et des mines et aux sociétés «Oil and Gas Investments Fund » et « Sound Energy Morocco « s.a.r.l. AU » le permis de recherche d'hydrocarbures «dit « TEN DR AR A LAKBIR II ».»
« Article 3. - Le permis de recherche d'hydrocarbures dit «« TEN DR A R A LAKBIR I 1 » est délivré pour une période « initiale de trois années et sept mois à compter du « 22 avril 2013. »
AR r. 2. Le présent arrêté sera notifié aux intéressés et publié au Bulletin officiel.
Rabat, le 15 chuoual 1437 (20 juillet 2016).
MIME KADER ANIARA.
Le texte en langue arabe a été publié dans l'édition générale du « Bulletin officiel » n° 6519 du 21 safar 1438 (21 novembre 2016).