BO Maroc

BO n° 6784 du 6 juin 2019, page 379

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N° 6784 – 2 chaoual 1440 (6-6-2019) BULLETIN OFFICIEL 1309

Références Bibliographiques

Rapport et avis du CESE

- « Richesse globale du Maroc entre 1999 et 2013 : le capital immatériel, facteur de création et de répartition équitable de la richesse nationale », décembre 2016.

- « Pour une nouvelle charte sociale », Avis n°AS 1/2011, Novembre 2011.

- « Emploi des Jeunes », Avis n°AS 2/2011, Décembre 2011.

- « Inclusion des jeunes par la culture», Avis n°AS 3/2012, mars 2012.

- « Économie verte : opportunités de création des emplois et des richesses », Avis n°AS 4/2012, mars 2012.

- « Respect des droits et l'inclusion des personnes en situation de handicap », Avis n°AS 5/2012, juillet 2012.

- « La commande publique, levier stratégique de développement économique et social », Avis n°AS 7/2012, Septembre 2012.

- « La promotion de l'égalité entre les femmes et les hommes dans la vie économique, sociale, culturelle et politique. Concrétiser l'égalité entre les femmes et les hommes, une responsabilité de tous : concepts, recommandations normatives et institutionnelles », Avis n°AS 8/2012, novembre 2012.

- « Avis sur le Projet de loi-cadre n°99-12 portant sur la charte nationale de l'environnement et du développement durable », Saisine n°1/2012, novembre 2012.

- « Gouvernance des services publics », Avis n°AS 13/2013, 2013.

- « Les soins de santé de base : vers un accès équitable et généralisé », Avis n°4/2013, 2013.

- « Les lieux de vie et action culturelle », Avis n°AS 10/2013, 2013.

- « L'Apprentissage Tout au Long de la Vie - Une Ambition marocaine », Avis n°AS 12/2013, 2013.

- « Le Nouveau Modèle de Développement pour les Provinces du Sud », Octobre 2013.

- « Gouvernance par la gestion intégrée des ressources en eau au Maroc : levier fondamental de développement durable », Avis n°AS 15/2014, Mars 2014.

- « Cohérence des politiques sectorielles et Accords de libre échange : fondements stratégiques pour un développement soutenu et durable », Avis n°AS 16/2014, Avril 2014.

- « L'école, les nouvelles technologies et les paris culturels », Avis n°AS 17/2014, Juillet 2014.

- « La gestion et le développement des compétences humaines : levier fondamental de réussite de la régionalisation avancée », Avis n°AS 11/2013, 2013.

- « La promotion de l'égalité entre les femmes et les hommes dans la vie économique, sociale, culturelle et politique. Les discriminations à l'égard des femmes dans la vie économique : réalités et recommandations », Avis n°AS 18/2014, novembre 2014.

- « Economie Sociale et Solidaire : un levier pour une croissance inclusive », Avis n°AS 19/2015, Février 2015.

- « L'Economie de la culture », Avis n°AS 25/2016, Juin 2016.

- «Changement de paradigme pour une industrie dynamique au service d'un développement soutenu, inclusif et durable », Auto-Saisine n° 30/2017, 2017.

- « La protection sociale au Maroc: Revue, bilan et renforcement des systèmes de sécurité et d'assistance sociale », avis n , 2018

- « Réussir la transition vers des villes durables », avis n, 2018

- « Développement du monde rural, défis et perspectives », avis n,

- « Une nouvelle Initiative nationale intégrée pour la jeunesse marocaine », saisine n2018

- « Rapports annuels du CESE », 2015,2016, 2017

Rapports Nationaux

- Rapport « 50 ans de développement humain & perspectives 2025 », Janvier 2005.

- Rapport de la commission consultative de la régionalisation sur « la régionalisation avancée », Mars 2011.

- Vision stratégique pour la réforme de l'Ecole marocaine (2015-2030) du Conseil supérieur de l'éducation, de la formation et de la recherche scientifique, Mai 2015.

Rapports et Etudes nationaux et internationaux

- Ministère de l'Economie et des Finances, « La décennie des réformes et du progrès :pour un Maroc moderne et solidaire 1999-2009 », 2009. - Ministère de l'Economie et des Finances, Direction des Etudes et des Prévisions Financières, « Economie créative, Panorama et Potentiel », Avril 2016. - Conseil National des Droits de l'Homme, « Pour un droit égal et équitable à l'éducation et à la formation », Série contribution au débat public, 2015. - Haut-Commissariat au Plan, « Prospective Maroc 2030 », 2007. - Haut-Commissariat au Plan, « Etudes sur quelques aspects du capital humain au Maroc », Décembre 2015. - Institut Royal des Etudes Stratégiques, « L'ordre sociopolitique et la confiance dans les institutions du Maroc. Programme d'études - Lien social au Maroc : quel rôle pour l'Etat et l'ensemble des acteurs sociaux ? », janvier 2010. - Institut Royal des Etudes Stratégiques, Atlas graphique : Programme d'études « Lien social au Maroc : quel rôle pour l'Etat et l'ensemble des acteurs sociaux ? », mars 2012. - OCP Policy Center, « Maroc - Stratégie de croissance à l'Horizon 2025 », 2015. - Parlement et Démocratie au vingt-et-unième siècle : http://www.ipu.org/PDF/publications/democracy_fr.pdf

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