1024 BULLETIN OFFICIEL N° 6784 – 2 chaoual 1440 (6-6-2019)
Références bibliographiques
Rapports internationaux et nationaux
• Ministère chargé des marocains résidant à l'étranger et des affaires de la migration, Stratégie nationale d'Immigration et d'Asile, (2013).
• Banque Mondiale, Logistic Performance Index, « Logistic Performance Index », 2016.
• Banque Mondiale, Mémorandum économique : le Maroc à l'horizon 2040 - Investir dans le capital immatériel pour accélérer l'émergence économique, (2018).
• Banque Mondiale, Rapport - Regulatory Indicators for Sustainable Energy, (2018).
• Banque Mondiale, Rapport Doing Business, (2017/2018).
• Bureau International du Travail, « Évaluation du développement de l'entrepreneuriat féminin au Maroc », (2017).
• Bureau International du Travail, Rapport : Non-standard forms of employment, (2015).
• Caisse Nationale de Sécurité Sociale, « rapport d'activité exercice 2016 : régime général et unités médicales », (2017).
• Comité National de l'Environnement des Affaires (CNEA), plan d'action au titre de la période 2017/2018.
• Conseil Economique, Social et Environnemental, Auto-saisine N° 01/2017 « Développement du monde rural, défis et perspectives », (2017).
• Conseil Economique, Social et Environnemental, Auto-saisine N° 08/2012 « Promotion de l'égalité entre les femmes et les hommes dans la vie économique, sociale, culturelle et politique », (2012).
• Conseil Economique, Social et Environnemental, Avis N° 15/2015 sur le projet de loi-cadre n°97-13 relatif à la protection et la promotion des droits des personnes en situation de handicap, (2015).
• Conseil Economique, Social et Environnemental, Avis N° 28/2016 sur le statut et dynamisation de la vie associative, (2016).
• Conseil Economique, Social et Environnemental, Rapport Annuel, 2016.
• Conseil Economique, Social et Environnemental, Auto-saisine n°30/2017, « Changement de paradigme pour une industrie dynamique au service d'un développement soutenu, inclusif et durable », (2017).
• Conseil Economique, Social et Environnemental et Bank Al-Maghrib, Rapport sur la Richesse Globale du Maroc entre 1999 et 2013 - Le capital immatériel : facteur de création et de répartition équitable de la richesse nationale, (décembre 2016).
• Conseil Economique, Social et Environnemental, Auto-saisine n°34 /2018, « La protection sociale au Maroc », (2018).
• Conseil Economique, Social et Environnemental, Auto-Saisine n° 19/2015, « Economie Sociale et Solidaire Un levier pour une croissance inclusive », (2015).
• Conseil Economique, Social et Environnemental, Saisine n° 04/2013, « Soins de santé de base : vers un accès équitable et généralisé », (2013).
• Conseil Economique, Social et Environnemental, Avis sur le projet de loi n°81-12 relatif au littoral, (2014).
• Conseil National des Droits de l'Homme, « Etrangers et droits de l'Homme au Maroc : pour une politique d'asile et d'immigration radicalement nouvelle », (2013).
• Conseil Supérieur de l'Education, de la Formation et de la Recherche Scientifique, Atlas territorial des disparités en éducation, (2017).
• Conseil Supérieur de l'Education, de la Formation et de la Recherche Scientifique, Pour une école de l'équité, de la qualité et de la promotion - Vision stratégique pour la réforme 2015-2030 (2015).
• Constitution du Royaume du Maroc, (2011).
• Cornell University, INSEAD, and the World Intellectual Property Organization, Global Innovation Index, (2017).
• Cour des Comptes, Rapports Annuels 2013 et 2015.
• Cour des Comptes, Référé du Premier président de la Cour des comptes sur les conditions de préparation et de gestion de la rentrée scolaire 2016-2017, (2017).
• Fonds Monétaire International, World Economic Outlook Report, avril 2018.
• Forum Economique Mondial, Rapport sur la Compétitivité Globale, (2017/2018).
• Forum Economique Mondial, Rapport : Readiness for the Future of Production, (2018).
• Harvard University - Center for International Development, Atlas de la complexité économique, (2016).
• Haut-Commissariat au Plan, « Travail dangereux des enfants âgés de 7 à 17 ans au Maroc », (2018).
• Haut-Commissariat au Plan, Enquête Nationale sur l'Emploi du Temps, (2014).
• Haut-Commissariat au Plan, Enquête Nationale sur la Perception par les ménages de quelques cibles des principaux Objectifs de Développement Durable, (2016).