N° 6810 – 5 moharrem 1441 (5-9-2019) BULLETIN OFFICIEL 1957
الي دايرين الاستثناء على القاعدة على الأساس، حنا كنهضرو عا صحاب الاستثناء اللي مساكن ما عندهم ما يدار باغين يهضرو (...).
Edition du 21 mai 2019 :
L'un des auditeurs, ayant pris contact avec l'émission, a déclaré que l'émission refuse de prendre ses appels lorsqu'il annonce son vrai nom, et qu'il a dû utiliser un faux nom (Abu Fares) pour pouvoir avoir accès à l'antenne, et qu'après qu'il ait pronostiqué la défaite du Wydad lors de son prochain match, l'animateur de l'émission a ordonné de lui couper la ligne, en utilisant des propos tels que :
– Animateur de l'émission :
(...) راه عندهم الحق نيت ما بقاوش يهزوك والله العظيم يهزوك أنت ما عندنا مانديوه بيه كاع ما عندناش معانا كاع سيرغا يهزوك كاع قطع عليك أنت نيت سرك غا القطيع، وسرك ماتبقاش تدوز، شفتي واخا معرفتي تدوز بالصحية ديال ولدك ما تدوزش معانا حيت بحالك نيت ما عندنا مانديوه بيه، مزيان هذا ما يغاش يدوز (...).
Edition du 4 juillet 2019 :
Cette édition, qui a abordé le sujet de la prestation de la sélection marocaine et de ses chances de gagner, avec la participation d'invités du monde du sport ; l'animateur, donnant lecture aux messages des auditeurs, a commenté un message reçu de la part d'une auditrice en ces propos :
... مريم أيت الحاج ولا بنت الحاج سيري طيبي ويردي من المكتب. وديبها في شكلك سيري فتشي في شميشة ولا تفرجي في شي حاجة...تمشي تبعي منا سيري عا فحالك المغرب مسالي ليك أنت تشجعيه ولا ما تشجعيه، شميشة، ولا تفرجي في الطياب بعدي من الكرة وخليها لماليها، زوينة هادي ... شجع أت البرازيل ومريم تشجع هولندا، ربحات البرازيل ديال الدريبات...وبعدو منا ما تبغاوش تهضرو على المنتخب وبعدوا منوا عطيو غير التسياع (...).
En ce qui concerne l'émission «قضايا رياضية بعيون الجالية» Attendu que, au cours de l'édition du 7 juillet 2019 de l'émission «قضايا رياضية بعيون الجالية», a été relevée la réaction suivante de l'animateur, lors d'un échange avec l'un des auditeurs :
(...) أنا والله ما تفرجت في deux matchs. شوف غادي نكذب عليك، نقول ليك قاش تفرجت، تفرجت في Wimbledon غير باش نهرب من المواقع ديالنا، تفرجت في résumé du tour de France cyclisme، تفرجت فالباسكيط، أ عبد الله، الباسكيط ديال الدريبات، واش باغي تجلس تتفرج فالباسكيط فبطولة أوربا ديال الدريبات، خاصك تكون مسالي قبك، باش ما تقولش la CAN، شوف، لا مع احترامنا لكرة السلة النسوية، ماشي هو niveau ديال NBA وبطولة أوربا، أش دخلني فبطولة أوربا ديال النسا. غير باش نهربو، غير باش نهربو من الواقع (...):
Attendu que l'article 3 de la loi n° 77-03 relative à la communication audiovisuelle, telle que modifiée et complétée, dispose que : « La communication audiovisuelle est libre. Cette liberté préserve l'unité nationale et l'intégrité territoriale, et le maintien de la cohésion et de la diversité des éléments de l'identité nationale, unifiée avec toutes ses composantes, arabo-islamique, amazighe, saharo-hassani et ses affluents africains, andalou, hébraïque, et méditerranéen. La prééminence accordée à la religion musulmane va de pair avec l'attachement du peuple marocain aux valeurs d'ouverture de modération, de tolérance et de dialogue et la compréhension mutuelle entre toutes les cultures et civilisations.
Cette liberté s'exerce dans le respect des constantes du Royaume, des libertés et des droits fondamentaux, tels que prévus par la Constitution, de l'ordre public, des bonnes mœurs et des exigences de la défense nationale (...) » ;
Attendu que l'article 8 de la loi n°77-03 relative à la communication audiovisuelle telle que modifiée et complétée, dispose que : « Les opérateurs de communication audiovisuelle titulaires d'une licence ou d'une autorisation, et le secteur audiovisuel public doivent :
Respecter les dispositions des articles 2,3 et 4 de la présente loi ;
(...) ;
(...) ;
Présenter objectivement et en toute neutralité les événements... Les programmes doivent refléter équitablement la pluralité de ceux-ci ainsi que la diversité des opinions.
(...) ;
Promouvoir la culture de l'égalité entre les sexes et lutter contre la discrimination en raison du sexe, y compris les stéréotypes précités portant atteinte à la dignité de la femme ; (...). » ;
Attendu que l'article 9 de la loi n°77-03 relative à la communication audiovisuelle, telle que modifiée et complétée, dispose que :
« Sans préjudice des sanctions prévues par les textes en vigueur, les émissions et les reprises de programmes ou de parties de programmes ne doivent pas :
(...) ;
Inciter à la violence ou à la haine, à la discrimination raciale, au terrorisme ou à la violence à l'égard d'une personne ou d'un groupe de personnes en raison de leur origine, de leur appartenance ou non à une ethnie, une nation, une race ou une religion déterminée ;
(...) ;
Inciter directement ou indirectement, à la violence à l'égard de la femme, à son exploitation ou à son harcèlement ou à porter atteinte à sa dignité ;
(...) ;
Comporter des incitations à des comportements préjudiciables à la santé ou à la sécurité des personnes et des biens ou à la protection de l'environnement ;
(...). » ;
Attendu que l'article 5 du cahier des charges du service radiophonique « Radio Mars » dispose que : « L'Opérateur