1604 BULLETIN OFFICIEL Nº 6922 – 13 safar 1442 (1er-10-2020)
Arrêté du ministre de la santé n° 2018-20 du 1er hija 1441 (22 juillet 2020) agréant la clinique de la vision de Rabat à pratiquer la greffe de cornée.
LE MINISTRE DE LA SANTÉ,
Vu la loi n°16-98 relative au don, au prélèvement et à la transplantation d’organes et de tissus humains, promulguée par le dahir n°1-99-208 du 13 joumada I 1420 (25 août 1999), notamment ses articles 25 et 26 ;
Vu le décret n°2-01-1643 du 2 chaabane 1423 (9 octobre 2002) pris pour l’application de la loi n° 16-98 relative au don, au prélèvement et à la transplantation d’organes et de tissus humains, notamment ses articles 6, 9, et 10 ;
Vu l’arrêté de la ministre de la santé n°2250-09 du 26 chaabane 1430 (18 août 2009) fixant les règles de bonne pratique de prélèvement, de transplantation, de conservation et de transport d’organes et de tissus humains ;
Vu l’arrêté de la ministre de la santé n°163-11 du 13 safar 1432 (18 janvier 2011) définissant le modèle de la demande d’agrément des lieux d’hospitalisation privés pour effectuer la greffe de cornée ou d’organes pouvant se régénérer naturellement ou de tissus humains ;
Sur proposition de l’Ordre national des médecins ;
Après avis du conseil consultatif de transplantation d’organes humains,
ARRÊTE :
ARTICLE PREMIER. – La clinique de la vision de Rabat, située au 26, avenue Ibn Khaldoun - Rabat, autorisée par le secrétariat général du gouvernement le 20 décembre 2013, est agréée pour effectuer la greffe de cornée pour une durée de cinq (5) ans renouvelables, dans les conditions prévues par le décret susvisé n° 2-01-1643.
ART. 2. – Les greffes seront effectuées sous la responsabilité du Dr Mouhcine EL BAKKALI, spécialiste en ophtalmologie, inscrit au tableau de l’Ordre national des médecins du secteur privé, région Nord-Ouest sous le n°3473.
ART. 3. – Le présent arrêté prend effet à compter de sa date de publication au Bulletin officiel.
Rabat, le 1er hija 1441 (22 juillet 2020).
KHALID AIT TALEB.
Arrêté du ministre de la santé n° 2138-20 du 13 hija 1441 (3 août 2020) agréant la clinique des spécialités Achifaa à pratiquer l’autogreffe de cellules souches hématopoïétiques.
LE MINISTRE DE LA SANTÉ,
Vu la loi n°16-98 relative au don, au prélèvement et à la transplantation d’organes et de tissus humains, promulguée par le dahir n°1-99-208 du 13 joumada I 1420 (25 août 1999), notamment ses articles 25 et 26 ;
Vu le décret n°2-01-1643 du 2 chaabane 1423 (9 octobre 2002) pris pour l’application de la loi n° 16-98 relative au don, au prélèvement et à la transplantation d’organes et de tissus humains, notamment ses articles 6, 9, et 10 ;
Vu l’arrêté de la ministre de la santé n°2250-09 du 26 chaabane 1430 (18 août 2009) fixant les règles de bonne pratique de prélèvement, de transplantation, de conservation et de transport d’organes et de tissus humains ;
Vu l’arrêté de la ministre de la santé n°163-11 du 13 safar 1432 (18 janvier 2011) définissant le modèle de la demande d’agrément des lieux d’hospitalisation privés pour effectuer la greffe de cornée ou d’organes pouvant se régénérer naturellement ou de tissus humains ;
Sur proposition de l’Ordre national des médecins ;
Après avis du conseil consultatif de transplantation d’organes humains,
ARRÊTE :
ARTICLE PREMIER. – La clinique des spécialités Achifaa, Angle Rues Lahcen El Arjoune et Lavoisier (face Hôpital 20 Août) - Casablanca, autorisée par le secrétariat général du gouvernement en date du 16 décembre 2015, est agréée pour effectuer l’autogreffe de cellules souches hématopoïétiques pour une durée de cinq (5) ans renouvelables, dans les conditions prévues par le décret susvisé n° 2-01-1643.
ART. 2. – L’autogreffe sera effectuée sous la responsabilité du Dr Mouhcine ALAOUI AZZEDDINE, spécialiste en hématologie clinique, inscrit au tableau de l’Ordre national des médecins du secteur privé, (préfecture d’arrondissement Ain Sbae - Hay Mohamady) sous le N°4041.
ART. 3. – Le présent arrêté prend effet à compter de sa date de publication au Bulletin officiel.
Rabat, le 13 hija 1441 (3 août 2020).
KHALID AIT TALEB.
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