Pages PagesNº 6950 – 23 joumada I 1442 (7-1-2021) BULLETIN OFFICIEL 3
Hydrocarbures. – Annulation du permis de recherche.
Arrêté du ministre de l’énergie, des mines et de l’environnement n° 2909-20 du 13 moharrem 1442 (2 septembre 2020) annulant le permis de recherche d’hydrocarbures dit «KENITRA OFFSHORE»................................................. 48
Société « MEDITERRANIA CAPITAL PARTNERS GESTION ». – Agrément.
Arrêté du ministre de l’économie, des finances et de la réforme de l’administration n° 2899-20 du 3 rabii II 1442 (19 novembre 2020) portant agrément de la société « MEDITERRANIA CAPITAL PARTNERS GESTION » pour l’exercice de l’activité de société de gestion d’organismes de placement collectif en capital. 49 Retrait d’agréments :
• Société « TADLA VERDURE ».
Arrêté du ministre de l’agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts n° 2987-20 du 16 rabii II 1442 (2 décembre 2020) portant retrait d’agrément de la société « TADLA VERDURE » pour commercialiser des plants certifiés d’olivier. ... 49
• Société « HORTIPLANTS TWAMA ».
Arrêté du ministre de l’agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts n° 2988-20 du 16 rabii II 1442 (2 décembre 2020) portant retrait d’agrément de la société « HORTIPLANTS TWAMA » pour commercialiser des plants certifiés d’olivier, de vigne, des rosacées à pépins et des semences et plants certifiés des rosacées à noyau. .............. 50
Equivalences de diplômes.
Arrêté du ministre délégué auprès du ministre de l’éducation nationale, de la formation professionnelle, de l’enseignement supérieur et de la recherche scientifique, chargé de l’enseignement supérieur et de la recherche scientifique n° 2608-20 du 24 rabii I 1442 (10 novembre 2020) complétant l’arrêté n° 752-06 du 27 rabii I 1427 (26 avril 2006) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en gastro-entérologie. ....................... 50
Arrêté du ministre délégué auprès du ministre de l’éducation nationale, de la formation professionnelle, de l’enseignement supérieur et de la recherche scientifique, chargé de l’enseignement supérieur et de la recherche scientifique n° 2770-20 du 24 rabii I 1442 (10 novembre 2020) complétant l’arrêté n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d’architecte de l’Ecole nationale d’architecture.................................................. 51
Arrêté du ministre délégué auprès du ministre de l’éducation nationale, de la formation professionnelle, de l’enseignement supérieur et de la recherche scientifique, chargé de l’enseignement supérieur et de la recherche scientifique n° 2771-20 du 24 rabii I 1442 (10 novembre 2020) complétant l’arrêté n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d’architecte de l’Ecole nationale d’architecture.................................................. 51
Arrêté du ministre délégué auprès du ministre de l’éducation nationale, de la formation professionnelle, de l’enseignement supérieur et de la recherche scientifique, chargé de l’enseignement supérieur et de la recherche scientifique n° 2772-20 du 24 rabii I 1442 (10 novembre 2020) complétant l’arrêté n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d’architecte de l’Ecole nationale d’architecture.................................................. 52
Arrêté du ministre délégué auprès du ministre de l’éducation nationale, de la formation professionnelle, de l’enseignement supérieur et de la recherche scientifique, chargé de l’enseignement supérieur et de la recherche scientifique n° 2773-20 du 24 rabii I 1442 (10 novembre 2020) complétant l’arrêté n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d’architecte de l’Ecole nationale d’architecture.................................................. 52
Arrêté du ministre délégué auprès du ministre de l’éducation nationale, de la formation professionnelle, de l’enseignement supérieur et de la recherche scientifique, chargé de l’enseignement supérieur et de la recherche scientifique n° 2774 20 du 24 rabii I 1442 (10 novembre 2020) complétant l’arrêté n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d’architecte de l’Ecole nationale d’architecture.................................................. 53
Arrêté du ministre délégué auprès du ministre de l’éducation nationale, de la formation p r o fe s s i o n n e l l e , d e l ’e n s e i g n e m e n t supérieur et de la recherche scientifique, chargé de l ’enseignement supérieur et de la recherche scientifique n° 2775-20 du 24 rabii I 1442 (10 novembre 2020) complétant l’arrêté n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d’architecte de l’Ecole nationale d’architecture. ...................... 54