Pages Pages8 BULLETIN OFFICIEL Nº 6950 – 23 joumada I 1442 (7-1-2021)
supérieur et de la recherche scientifique n° 2823-20 du 24 rabii I 1442 (10 novembre 2020) complétant l’arrêté n° 743-09 du 26 rabii I 1430 (24 mars 2009) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en biologie médicale (ou analyses biologiques médicales) .................................... 77
Arrêté du ministre délégué auprès du ministre de l’éducation nationale, de la formation professionnelle, de l’enseignement supérieur et de la recherche scientifique, chargé de l’enseignement supérieur et de la recherche scientifique n° 2824-20 du 24 rabii I 1442 (10 novembre 2020) modifiant et complétant l’arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine. ......................................................... 77
Arrêté du ministre délégué auprès du ministre de l’éducation nationale, de la formation professionnelle, de l’enseignement supérieur et de la recherche scientifique, chargé de l’enseignement supérieur et de la recherche scientifique n° 2825-20 du 24 rabii I 1442 (10 novembre 2020) complétant l’arrêté n° 753-06 du 27 rabii I 1427 (26 avril 2006) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en néphrologie. ............. 78
Arrêté du ministre délégué auprès du ministre de l’éducation nationale, de la formation p r o fe s s i o n n e l l e , d e l ’e n s e i g n e m e n t supérieur et de la recherche scientifique, chargé de l’enseignement supérieur et de la recherche scientifique n° 2826-20 du 24 rabii I 1442 (10 novembre 2020) complétant l’arrêté n° 572-04 du 15 safar 1425 (6 avril 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en radiologie. 78 Arrêté du ministre délégué auprès du ministre de l’éducation nationale, de la formation professionnelle, de l’enseignement supérieur et de la recherche scientifique, chargé de l’enseignement supérieur et de la recherche scientifique n° 2827-20 du 24 rabii I 1442 (10 novembre 2020) complétant l’arrêté n° 346-04 du 4 moharrem 1425 (25 février 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en oto-rhino-laryngologie. ................ 79
Arrêté du ministre délégué auprès du ministre de l’éducation nationale, de la formation professionnelle, de l’enseignement supérieur et de la recherche scientifique, chargé de l’enseignement supérieur et de la recherche scientifique n° 2828-20 du 24 rabii I 1442 (10 novembre 2020) modifiant et complétant l’arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine. ......................................................... 79
CONSEIL SUPÉRIEUR DE LA COMMUNICATION AUDIOVISUELLE Décision du CSCA n° 83-20 du 5 rabii I 1442 (22 octobre 2020) ............................................ 80
AVIS ET COMMUNICATIONS Décision ANRT/DG/ n° 18-20 du 10 rabii II 1442 (26 novembre 2020) modifiant et complétant la décision ANRT/DG/ n° 04-15 du 24 hija 1436 (8 octobre 2015) relative aux modalités et conditions de mise en œuvre de la portabilité des numéros . .................................................. 82
Avis d u C onseil Economique, Social et Environnemental sur le projet de loi n° 45-18 relatif à la réglementation de la profession du travailleur et travailleuse social ....................... 86