Nº 6954 – 7 joumada II 1442 (21-1-2021) BULLETIN OFFICIEL 107
« • Dispositifs automatiques, électriques et électronique « utilisés dans les Orthèses et Prothèses ;
« • Prothèse de jambe bionique intelligente (Jambe C Leg).
« II - Handicap visuel :
« • Machine à écrire en braille et accessoires ;
« • Matériel d’écriture en braille ;
« • Montres braille ;
« • Tablette braille ;
« • Loupe numérique portative.
« III - Handicap sensoriel :
« • Prothèses auditives et leurs accessoires ;
« • Implants cochléaires et leurs accessoires ;
« • Aide auditive (numérique) et piles ;
« • Lecteur audio avec fonction DAISY ;
« • Communicateur pour les malentendants et les « malvoyants (Deaf Blind Communicator (DBC)).
« IV - Cognition :
« • Détecteur de chute (Alarme) ;
« • Système personnel d’alarme en cas d’urgence.
* * * « Annexe VIII au décret n° 2-19-886 « du 22 joumada I 1442 (6 janvier 2021) « modifiant et complétant le décret n° 2-77-862 « du 25 chaoual 1397 (9 octobre 1977) pris pour l’application « du code des douanes ainsi que des impôts indirects relevant « de l’administration des douanes et impôts indirects, approuvé « par le dahir portant loi n° 1-77-339 du 25 chaoual 1397 « (9 octobre 1977) « Liste des matériels destinés à l’irrigation « I. Station de tête et de filtration :
« • Filtres à gravillon, à sable et à boues (acier inox) ;
« • Filtres à tamis (acier inox) ;
« • Injecteurs d’engrais ou mélangeurs (acier inox) ;
« • Vannes diverses (bronze, fonte ou laiton, polyéthylène) ;
« • Manomètres (métallique) ;
« • Robinets pour manomètres ;
« • Purges d’air (laiton) ;
« • Clapets de non-retour (laiton ou fonte) ;
« • Valves de contrôle ou régulateur ou contrôleur de « pression (bronze) ;
« • Jonctions acier (brides, coudes, réduction tubes) ;
« • Programmateurs ou coffrets de commande (armoire « ou tableau).
« II. Réseau d’amenée d’eau à la parcelle :
« • Tubes en chlorure polyvinyle (PVC) ;
« • Tuyaux en PEHD (polyéthylène haute densité) ;
« • Tuyaux en PEBD (polyéthylène basse densité) ;
« • Granulé de polyéthylène et rilsan ou polyéthylène « destiné à l’extrusion de tuyaux d’irrigation et à « l’injection d’articles d’irrigation.
« III. Réseau de distribution :
« • Rampes comprenant Goutteurs montés en série sur « tuyaux PEBD ;
« • Goutteurs en polypropylène injecté ;
« • Micro jets en polypropylène injecté ;
« • Diffuseurs en laiton ou polypropylène ;
« • Tuyaux capillaires en polyéthylène.
« I V. Accessoires de raccordement en métal, « polypropylène ou rilsan ou PVC :
« • Raccords pas de gaz, mamelons, manchons, réductions, « tés, coudes, accords union ;
« • Raccords plasson de différents diamètres ;
« • Colliers, lanières de collier, rondelles, tés, croix, brides, « boulons, embouts, collets et fermetures de bout de « ligne.