Pages Pages310 BULLETIN OFFICIEL Nº 6958 – 21 joumada II 1442 (4-2-2021)
Arrêté du ministre de l’agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts n° 3254-20 du 14 joumada I 1442 (29 décembre 2020) portant agrément de la pépinière « VITA KECH » pour commercialiser des plants certifiés d’olivier, de figuier et des semences et plants certifiés des rosacées à noyau. ............................................................ 339
Arrêté du ministre de l’agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts n° 3255-20 du 14 joumada I 1442 (29 décembre 2020) portant agrément de la société « HYDRAPRO » pour commercialiser des semences certifiés de légumineuses fourragères, des semences standard de légumes, des plants certifiés d ’olivier, de vigne, de grenadier, de figuier, de figuier de barbarie, des rosacées à pépins, des semences et plants certifiés des rosacées à noyau et des plants standard d’arganier. ........................................ 340
Equivalences de diplômes.
Arrêté du ministre délégué auprès du ministre de l’éducation nationale, de la formation professionnelle, de l’enseignement supérieur et de la recherche scientifique, chargé de l’enseignement supérieur et de la recherche scientifique n° 3002-20 du 17 rabii II 1442 (3 décembre 2020) complétant l’arrêté n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d’architecte de l’Ecole nationale d’architecture.................................................. 341
Arrêté du ministre délégué auprès du ministre de l’éducation nationale, de la formation professionnelle, de l’enseignement supérieur et de la recherche scientifique, chargé de l’enseignement supérieur et de la recherche scientifique n° 3003-20 du 17 rabii II 1442 (3 décembre 2020) complétant l’arrêté n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d’architecte de l’Ecole nationale d’architecture.................................................. 342
Arrêté du ministre délégué auprès du ministre de l’éducation nationale, de la formation professionnelle, de l’enseignement supérieur et de la recherche scientifique, chargé de l’enseignement supérieur et de la recherche scientifique n° 3004-20 du 17 rabii II 1442 (3 décembre 2020) complétant l’arrêté n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d’architecte de l’Ecole nationale d’architecture.................................................. 343
Arrêté du ministre délégué auprès du ministre de l’éducation nationale, de la formation professionnelle, de l’enseignement supérieur et de la recherche scientifique, chargé de l’enseignement supérieur et de la recherche scientifique n° 3005-20 du 17 rabii II 1442 (3 décembre 2020) complétant l’arrêté n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d’architecte de l’Ecole nationale d’architecture.................................................. 343
Autorité de contrôle des assurances et de la prévoyance sociale :
• Liste des membres de la commission de discipline.
Décision du président de l’Autorité de contrôle des assurances et de la prévoyance sociale n° P/CD/2 . 2 0 d u 3 jou mada I 1442 (18 décembre 2020) modifiant la décision du président de l’Autorité de contrôle des assurances et de la prévoyance sociale n° 2356-16 du 24 hija 1437 (26 septembre 2016) fixant la liste des membres de la commission de discipline .... 344
• Liste des membres de la commission de régulation.
Décision du président de l’Autorité de contrôle des assurances et de la prévoyance sociale n° P/CR /2 . 2 0 d u 3 jou mada I 1442 (18 décembre 2020) modifiant la décision du président de l’Autorité de contrôle des assurances et de la prévoyance sociale n° 2357-16 du 24 hija 1437 (26 septembre 2016) fixant la liste des membres de la commission de régulation ....................................................... 344
AVIS ET COMMUNICATIONS Avis du Conseil Economique, Social et Environnemental : Eliminer la violence à l ’ égard des filles et des fem mes :
une urgence nationale ..................................... 345