678 BULLETIN OFFICIEL Nº 6984 – 23 ramadan 1442 (6-5-2021)
Arrêté du ministre de l’énergie, des mines et de l’environnement n° 778-21 du 12 moharrem 1442 (1er septembre 2020) modifiant l’arrêté du ministre de l’énergie, des mines et du développement durable n° 2499-17 du 17 hija 1438 (8 septembre 2017) accordant le permis de recherche d’hydrocarbures dit « ANOUAL V » à l’Office national des hydrocarbures et des mines et aux sociétés « SOUND ENERGY MOROCCO EAST LIMITED » et « SOUND ENERGY MERIDJA LIMITED ».
LE MINISTRE DE L’ÉNERGIE, DES MINES ET DE L’ENVIRONNEMENT,
Vu l’arrêté du ministre de l’énergie, des mines et du développement durable n° 2499-17 du 17 hija 1438 (8 septembre 2017) accordant le permis de recherche d’hydrocarbures dit « ANOUAL V » à l’Office national des hydrocarbures et des mines et aux sociétés « SOUND ENERGY MOROCCO EAST LIMITED » et « SOUND ENERGY MERIDJA LIMITED » ;
Vu l’arrêté conjoint du ministre de l’énergie, des mines et de l’environnement et du ministre de l’économie, des finances et de la réforme de l’administration n° 102-21 du 12 moharrem 1442 (1er septembre 2020) approuvant l’avenant n° 2 à l’accord pétrolier « ANOUAL » conclu, le 8 kaada 1441 (30 juin 2020), entre l’Office national des hydrocarbures et des mines et les sociétés « SOUND ENERGY MOROCCO EAST LIMITED » et « SCHLUMBERGER SILK ROUTE SERVICES LIMITED »,
ARRÊTE :
ARTICLE PREMIER. – Les articles premier et trois de l’arrêté n° 2499-17 du 17 hija 1438 (8 septembre 2017) susvisé, sont modifiés ainsi qu’il suit :
« Article premier. – Il est accordé conjointement à l’Office « national des hydrocarbures et des mines et aux sociétés « « SOUND ENERGY MOROCCO EAST LIMITED » et « « SCHLUMBERGER SILK ROUTE SERVICES LIMITED », « le permis de recherche d’hydrocarbures dit « ANOUAL V ».
« Article. 3. – Le permis de recherche d’hydrocarbures « «ANOUAL V» est délivré pour une période initiale de « quatre années et quatre mois à compter du 8 septembre 2017. »
ART. 2. – Le présent arrêté sera notifié aux intéressés et publié au Bulletin officiel.
Rabat, le 12 moharrem 1442 (1er septembre 2020).
AZIZ RABBAH.
Arrêté du ministre de l’énergie, des mines et de l’environnement n° 827-21 du 26 joumada II 1442 (9 février 2021) modifiant l’arrêté du ministre de l’énergie, des mines et du développement durable n° 1698-19 du 30 chaabane 1440 (6 mai 2019) accordant le permis de recherche d’hydrocarbures dit « GUERCIF ONSHORE I » à l’Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « PREDATOR GAS VENTURES LIMITED ».
LE MINISTRE DE L’ÉNERGIE, DES MINES ET DE L’ENVIRONNEMENT,
Vu l’arrêté du ministre de l’énergie, des mines et du développement durable n° 1698-19 du 30 chaabane 1440 (6 mai 2019) accordant le permis de recherche d’hydrocarbures dit « GUERCIF ONSHORE I » à l’Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « PREDATOR GAS VENTURES LIMITED » ;
Vu l’arrêté conjoint du ministre de l’énergie, des mines et de l’environnement et du ministre de l’économie, des finances et de la réforme de l’administration n° 499-21 du 26 joumada II 1442 (9 février 2021) approuvant l’avenant n° 1 à l’accord pétrolier « GUERCIF ONSHORE » conclu, le 11 rabii II 1442 (27 novembre 2020), entre l’Office national des hydrocarbures et des mines et la société « PREDATOR GAS VENTURES LIMITED »,
ARRÊTE :
ARTICLE PREMIER. – L’article 3 de l’arrêté n° 1698-19 du 30 chaabane 1440 (6 mai 2019), est modifié ainsi qu’il suit :
« Article 3. – Le permis de recherche d’hydrocarbures « « GUERCIF ONSHORE I » est délivré pour une période « initiale de trois années et six mois à compter du 6 mai 2019. »
ART. 2. – Le présent arrêté sera notifié aux intéressés et publié au Bulletin officiel.
Rabat, le 26 joumada II 1442 (9 février 2021).
AZIZ RABBAH.