Pages PagesNº 7032 – 14 rabii I 1443 (21-10-2021) BULLETIN OFFICIEL 2027
Périmètre d’irrigation. – Prix du mètre cube d’eau.
Arrêté conjoint du ministre de l’agriculture, de la pêche maritime, de développement rural et des eaux et forêts, du ministre de l’économie, des finances et de la réforme de l’administration et du ministre de l’équipement, du transport, de la logistique et de l’eau n° 1594-21 du 28 chaoual 1442 (9 juin 2021) fixant le prix du mètre cube d’eau applicable dans le périmètre d’irrigation de Tafrata (province de Taourirt). ................... 2084
Agréments pour la commercialisation des semences et de plants.
Arrêté du ministre de l’agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts n°2324-21 du 10 moharrem 1443 (19 août 2021) portant agrément de la société « SUDESPACE VERT » pour commercialiser des plants standards d’arganier. ...................... 2084
Arrêté du ministre de l’agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts n°2325-21 du 10 moharrem 1443 (19 août 2021) portant agrément de la société «AGRIVIVOS» pour commercialiser des semences standard de légumes. ...................... 2085
Arrêté du ministre de l’agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts n°2326-21 du 10 moharrem 1443 (19 août 2021) portant agrément de la société «PEPINIERE MEJJAT» pour commercialiser des plants certifiés d’olivier, des rosacées à pépins et des semences et plants certifiés des rosacées à noyau. ........................................... 2085
Arrêté du ministre de l’agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts n° 2327-21 du 10 moharrem 1443 (19 août 2021) portant agrément de la société «PLANTALI» pour commercialiser des plants certifiés des rosacées à pépins et des semences et plants certifiés des rosacées à noyau. .......... 2086
Arrêté du ministre de l’agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts n°2328-21 du 10 moharrem 1443 (19 août 2021) portant agrément de la société «RETISA» pour commercialiser des plants certifiés d’olivier, de vigne, de figuier, de figuier de barbarie, des rosacées à pépins et des semences et plants certifiés des rosacées à noyau. ........................................................... 2086
Arrêté du ministre de l’agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts n°2329-21 du 10 moharrem 1443 (19 août 2021) portant agrément de la société «GEMA IRRIGATION MAGHREB» pour commercialiser des plants certifiés d’olivier, de vigne, de figuier de barbarie, des rosacées à pépins et des semences et plants certifiés des rosacées à noyau. ........................................... 2087
Arrêté du ministre de l’agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts n°2330-21 du 10 moharrem 1443 (19 août 2021) portant agrément de la société «SOGECOPA» pour commercialiser des semences certifiées des légumineuses fourragères, des oléagineuses, des plants de pomme de terre, des rosacées à pépins et des semences et plants certifiés des rosacées à noyau. ........................ 2088
Arrêté du ministre de l’agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts n°2331-21 du 10 moharrem 1443 (19 août 2021) portant agrément de la pépinière «DIAMANT VERT» pour commercialiser des plants certifiés d’olivier, de figuier, des rosacées à pépins et des semences et plants certifiés des rosacées à noyau. ........................................... 2089
Arrêté du ministre de l’agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts n°2332-21 du 10 moharrem 1443 (19 août 2021) portant agrément de la société «PRODUCT XP» pour commercialiser des semences certifiées du riz. .............................. 2089
Arrêté du ministre de l’agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts n°2333-21 du 10 moharrem 1443 (19 août 2021) portant agrément de la société «EXTRA SERRES» pour commercialiser des plants certifiés de vigne. ................................. 2090
Société « Normacert sarl ». – Renouvellement de l’agrément.
Arrêté du ministre de l’agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts n° 2335-21 du 10 moharrem 1443 (19 août 2021) relatif au renouvellement de l’agrément de la société « Normacert sarl » pour la certification et le contrôle des produits bénéficiant d’un signe distinctif d’origine et de qualité. ........................................................... 2090
Hydrocarbures. – Passage à la première période complémentaire du permis de recherche.
Arrêté du ministre de l’énergie, des mines et de l’environnement n° 2404-21 du 28 moharrem 1443 (6 septembre 2021) accordant le passage à la première période complémentaire du permis de recherche d ’ hydrocarbures dit « TARFAYA OFFSHORE SHALLOW I» à l’Office national des hydrocarbures et des mines et aux sociétés « ENI MAROC B.V. » et « QATAR PETROLEUM INTERNATIONAL UPSTREAM L.L.C. ». .................................. 2091