Pages Pages2026 BULLETIN OFFICIEL Nº 7032 – 14 rabii I 1443 (21-10-2021)
Denrées alimentaires, produits agricoles et halieutiques. – Signes distinctifs d’origine et de qualité.
Arrêté du ministre de l’agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts n° 2138-21 du 23 hija 1442 (3 août 2021) modifiant l’arrêté du ministre de l’agriculture et de la pêche maritime n° 82-09 du 8 moharrem 1430 (5 janvier 2009) relatif à la certification des produits bénéficiant d’un signe distinctif d’origine et de qualité...................................... 2056
Arrêté du ministre de l’agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts n° 2139-21 du 23 hija 1442 (3 août 2021) modifiant l’arrêté du ministre de l’agriculture et de la pêche maritime n° 83-09 du 8 moharrem 1430 (5 janvier 2009) relatif aux modalités de reconnaissance d’un signe distinctif d’origine et de qualité. ....................................................... 2056
Pêche maritime. – Modèle de la demande de transaction.
Arrêté du ministre de l’agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts n° 2199-21 du 25 hija 1442 (5 août 2021) fixant le modèle de la demande de transaction. 2059 Interprofession de la filière céréaleslégumineuses alimentaires. – Niveau de représentativité des organisations professionnelles.
Arrêté conjoint du ministre de l’agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts et du ministre de l’industrie, du commerce et de l’économie verte et numérique n° 2274-21 du 3 moharrem 1443 (12 août 2021) fixant le niveau de représentativité des organisations professionnelles composant l ’ interprofession de la filière céréaleslégumineuses alimentaires............................... 2061
Homologation de normes marocaines.
Décision du directeur de l’Institut marocain de normalisation n° 2533-21 du 15 safar 1443 (23 septembre 2021) portant homologation de normes marocaines ........................................ 2062
TEXTES PARTICULIERS Création et exploitation de fermes aquacoles.
Arrêté conjoint du ministre de l’agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts et du ministre de l’économie, des finances et de la réforme de l’administration n°1042-21 du 14 ramadan 1442 (27 avril 2021) autorisant la société « AGRORIENT sarl» pour la création et l’exploitation d’une ferme aquacole dénommée «Agrorient» et portant publication de l’extrait de la convention y afférente. .......... 2072
Arrêté conjoint du ministre de l’agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts et du ministre de l’économie, des finances et de la réforme de l’administration n° 1043-21 du 14 ramadan 1442 (27 avril 2021) autorisant la société « MAPESDA Sarl » pour la création et l’exploitation d’une ferme aquacole dénommée « Mapesda » et portant publication de l’extrait de la convention y afférente. .......... 2074
Arrêté conjoint du ministre de l’agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts et du ministre de l’économie, des finances et de la réforme de l’administration n°1057-21 du 14 ramadan 1442 (27 avril 2021) autorisant la société «GRANDS CHANTIERS DU SAHARA GACSA sarl» pour la création et l’exploitation d’une ferme aquacole dénommée «Gacsa Oriental» et portant publication de l’extrait de la convention y afférente. ............... 2076
Arrêté conjoint du ministre de l’agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts et du ministre de l’économie, des finances et de la réforme de l’administration n°1059-21 du 14 ramadan 1442 (27 avril 2021) autorisant la société «DAK FAMILER SNC» pour la création et l’exploitation d’une ferme aquacole dénommée «Dak Familer» et portant publication de l’extrait de la convention y afférente. ............................ 2078
Arrêté conjoint du ministre de l’agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts et du ministre de l’économie, des finances et de la réforme de l’administration n°1060-21 du 14 ramadan 1442 (27 avril 2021) autorisant la société «HUITRES AZUL SNC» pour la création et l’exploitation d’une ferme aquacole dénommée «Huîtres Azul» et portant publication de l’extrait de la convention y afférente. ........................................................ 2080
Arrêté conjoint du ministre de l’agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts et du ministre de l’économie, des finances et de la réforme de l’administration n°1061-21 du 14 ramadan 1442 (27 avril 2021) autorisant la société « LA PASSION DES HUITR ES SNC» pour la création et l’exploitation d ’une ferme aquacole dénommée «La Passion Des Huîtres» et portant publication de l’extrait de la convention y afférente. .................................... 2082