Nº 7092 – 18 chaoual 1443 (19-5-2022) BULLETIN OFFICIEL 705
Introduction Le Maroc est l’un des berceaux de l’humanité puisqu’il abrite les plus anciens restes de l’Homo sapiens : l’homme de Jbel Irhoud (près de Safi), daté d’environ 315.000 ans.
Les marocains ont toujours tissé des liens avec les peuples et les civilisations de l’Afrique, de l’Europe et de l’Asie. Le Maroc s’est forgé une identité nationale plurielle, tolérante, et qui reconnait la diversité et l’ouverture. En effet, notre pays a été tantôt terre d’accueil, tantôt terre de passage de plusieurs civilisations humaines : amazighe, hébraïque, phénicienne, romaine, byzantine, africaine subsaharienne, andalouse, hassanie et arabo-musulmane. C’est de cette diversité culturelle, pleinement reflétée dans la Constitution de 2011 que résulte un patrimoine culturel riche et diversifié.
L’Organisation des Nations Unies pour l’Education, la Science et la Culture (UNESCO), définit le patrimoine dans son sens le plus large comme étant « à la fois un produit et un processus qui fournit aux sociétés un ensemble de ressources héritées du passé, créées dans le présent et mises à disposition pour le bénéfice des générations futures »1.
Le Maroc est doté d’un patrimoine culturel matériel de très grande valeur, matérialisé par des sites comme ceux de Lixus, Volubilis, médinas, ksours, kasbahs, nouvelles villes d’architecture coloniale, etc., lui conférant ainsi la première place en Afrique et dans le monde arabe, en termes de nombre d’inscriptions culturelles sur la liste du patrimoine mondial de l’UNESCO2. La composante immatérielle de ce patrimoine, également riche et diversifiée, est formée de rituels sprituels, pratiques culturelles, traditions culinaires, musiques, habillements, danses et savoir-faire ancestraux.
Soucieux de la sauvegarde de son patrimoine culturel et de sa mise en valeur, notre pays a lancé de nombreux projets et initiatives cadrés, à l’instar de ceux de plusieurs pays, par une dynamique soutenue par des instances internationales COMME L’UNESCO, L’ISESCO OU L’UNION AFRICAINE. CE QUI a permis à notre pays de faire reconnaitre plusieurs éléments de son patrimoine culturel matériel et immatériel à l’échelle internationale et de renforcer ainsi son offre du tourisme culturel puisque 80% des nuitées sont réalisées dans les destinations culturelles.3 Cependant, il a été constaté, lors des auditions, que la question patrimoniale a toujours été adressée en silos et selon une gouvernance éclatée, loin du processus du 1 - https://fr.unesco.org/creativity/sites/creativity/files/digital-library/ cdis/Dimension%20Patrimoine.pdf 2 - https://whc.unesco.org/fr/etatsparties/ma 3 - « Le patrimoine culturel, un atout touristique pour le Maroc », magazine Chambre Française de Commerce et d’Industrie du Maroc, 2015 https://www.cfcim.org/magazine/21825 développement, minimisant ainsi l’impact de ses externalités positives.
Le CESE considère que l’important patrimoine culturel dont le Maroc est dépositaire, pourrait, en s’appuyant sur une nouvelle vision pour sa gestion et sa valorisation, contribuer efficacement au développement social et économique des populations et des territoires, tout en soulignant son rôle dans le renforcement de l’identité nationale et le rayonnement de l’image du Royaume à l’extérieur.
Le CESE base son auto-saisine sur un référentiel cadré par les engagements internationaux du Maroc4, les hautes orientations Royales à cet égard, le préambule de la Constitution, les textes législatifs relatifs à la gestion du patrimoine culturel.5 Le CESE s’appuie également sur le référentiel de l’effectivité des droits comme présenté dans son rapport « Pour une nouvelle charte sociale, des normes à respecter et des objectifs à contractualiser ».
Dans son approche pour traiter la question patrimoniale, le CESE :
• Considère le patrimoine culturel, d’une part, comme un continuum fonctionnel qui couvre les différents maillons de la chaine de valeurs : reconnaissance, appropriation, médiation, sauvegarde, réhabilitation, mise en valeur ;
et d’autre part, comme un réservoir du développement durable et donc, économique, social et environnemental ;
• Aborde la problématique dans le cadre d’une « valorisation dynamique », au lieu de se contenter d’une approche statique, plaçant ainsi le citoyen, à la fois acteur et bénéficiaire, au centre de toutes les politiques et initiatives autour du patrimoine culturel ;
• Tient compte, pour la fonction de transmission du patrimoine culturel, d’une responsabilité à la fois intragénérationnelle et intergénérationnelle et qui promeut les impacts positifs du patrimoine culturel dans le respect des droits humains et de la diversité culturelle.
1. Le Maroc dispose d’un patrimoine culturel riche et diversifié La profondeur de la culture nationale avec ses composantes et aff luents convergents a donné lieu à un patrimoine culturel riche et diversifié. Ce patrimoine est constitué de deux parties de nature, certes différente, mais complémentaires : le patrimoine culturel matériel et le patrimoine culturel immatériel. Le patrimoine culturel matériel se compose de sites à valeur historique, de monuments et de mobilier archéologique ou ethnographique. Le patrimoine archéologique national couvre les périodes de la préhistoire à la période islamique. Le patrimoine culturel immatériel 4 - La Déclaration universelle des droits de l’homme; le Pacte international relatif aux droits économiques, sociaux et culturels (notamment l’article 15); les trois conventions de l’UNESCO: la convention pour la protection du patrimoine mondial, culturel et naturel (1972); la convention pour la sauvegarde du patrimoine culturel immatériel (2003) et la convention de la protection et la promotion de la diversité des expressions culturelles (2005); l’agenda des nations unies 2030 pour le développement durable : notamment l’objectif 11.4.
5 - La loi n° 22-80 relative à la conservation des monuments historiques et des sites, des inscriptions et la loi n° 01-09 portant institution de la « Fondation nationale des Musées » Extrait de la Constitution 2011 du Royaume du Maroc (...) « É tat musulman souverain, attach é à son unité nationale et à son intégrité territoriale, le Royaume du Maroc entend préserver, dans sa plénitude et sa diversité, son unité nationale une et indivisible. Son unité, forgée par la convergence de ses composantes arabo-islamique, amazighe et saharohassanie, s’est nourrie et enrichie de ses affluents africains, andalou, hébraïque et m éditerranéen. » (...)