BO Maroc

BO n° 7110 du 21 juillet 2022, page 2

Édition de traduction officielle (français) · voir la page dans le PDF officiel

· sommaire du n° 7110 ·

Pages Pages884 BULLETIN OFFICIEL Nº 7110 – 21 hija 1443 (21-7-2022)

Laboratoire d’Expertise et de Contrôle de l’Ecole Supérieure des Industries du Textile et Habillement. – Extension de l'agrément pour l’évaluation de la conformité des produits industriels.

Arrêté du ministre de l’industrie et du commerce n° 1499-22 du 25 chaoual 1443 (26 mai 2022) relatif à l’extension de l’agrément du Laboratoire d’Expertise et de Contrôle de l’Ecole Supérieure des Industries du Textile et Habillement (ESITH LEC) pour l’évaluation de la conformité des produits industriels. ........................................ 899

Fermes aquacoles.

Arrêté conjoint du ministre de l’agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts et du ministre délégué auprès de la ministre de l’économie et des finances, chargé du budget n° 1574-22 du 9 kaada 1443 (9 juin 2022) autorisant la société « AQUACULTURE EDDADI Sarl AU » pour la création et l’exploitation d’une ferme aquacole dénommée « Aquaculture Eddadi Tiniguir » et portant publication de l’extrait de la convention y afférente. ...................................................... 899

Arrêté conjoint du ministre de l’agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts et du ministre délégué auprès de la ministre de l’économie et des finances, chargé du budget n° 1575-22 du 9 kaada 1443 (9 juin 2022) prononçant la vacance de la ferme aquacole dénommée « Aqualho ». .................................. 902

Equivalences de diplômes.

Arrêté du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de l’innovation n° 1975-22 du 13 hija 1443 (13 juillet 2022) complétant l’arrêté n° 2188-04 du 14 kaada 1425 (27 décembre 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en ophtalmologie .................................. 902

AVIS ET COMMUNICATIONS Avis d u C onseil Economique, Social et Environnemental : Faire face aux conduites addictives : état des lieux & recommandations .... 903

Actes cités sur cette page

· sommaire du n° 7110 ·