898 BULLETIN OFFICIEL Nº 7280– 26 chaabane 1445 (7-3-2024)
Arrêté du ministre de l’agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts n° 3330-23 du 15 joumada II 1445 (29 décembre 2023) modifiant et complétant l’arrêté du ministre de l’agriculture et de la pêche maritime n° 4260-12 du 17 safar 1434 (31 décembre 2012) relatif aux substances interdites à administrer aux animaux d’élevage.
LE MINISTRE DE L’AGRICULTURE, DE LA PÊCHE MARITIME, DU DÉVELOPPEMENT RURAL ET DES EAUX ET FORÊTS,
Vu l’arrêté du ministre de l’agriculture et de la pêche maritime n° 4260-12 du 17 safar 1434 (31 décembre 2012) relatif aux substances interdites à administrer aux animaux d’élevage,
ARRÊTE :
ARTICLE PREMIER. – L’article premier de l’arrêté susvisé n° 4260-12, est modifié et complété comme suit :
« Article premier. – La liste des substances interdites à « administrer aux animaux d’élevage producteurs de produits « alimentaires, prévue au 2) de l’article 53 du décret susvisé « n° 2-10-473, est fixée comme suit :
« 1 – Les substances ci-après :
« – Agents antithyroïdiens (thyréostatiques) ;
« – Stilbènes dérivés des stilbènes, leurs sels et esters ;
« – Stérides, Oestradiol 17 ß et ses dérivés estérifiés ;
« – Substances ß-agonistes ;
« – Somatotropine bovine ;
« – Chloramphénicol ;
« – Nitrofuranes y compris furazolidone ;
« – Substances arsenicales et antimoniales, sauf celles « autorisées en tant que médicament vétérinaire ;
« – Aristolochia spp. et l’ensemble de ses préparations ;
« – Resorcylic Acid Lactones (y compris Zeranol) ;
« – Chloroforme ;
« – Chlorpromazine ;
« – Colchicine ;
« – Dapsone ;
« – Dimétridazole, Métronidazole, Ronidazole et autres « Nitroïmidazoles ;
« – Vert de Malachite (MG) et leucobase (LMG) ;
« – Cristal Violet (CV) et leucobase (LCV) ;
« – Vert Brillant (BG) ;
« – Toute autre substance médicamenteuse utilisée à des « fins autres que celles prévues dans son autorisation « de mise sur le marché ou indiquée pour des espèces « animales autres que celles figurant sur ladite « autorisation ;
« 2 – Les agents antimicrobiens ou groupes d’agents « antimicrobiens listés ci-dessous :
« a) Antibiotiques :
« – Carboxypénicillines ;
« – Uréidopénicillines ;
« – Ceftobiprole ;
« – Ceftaroline ;
« – Combinaisons de céphalosporines et d’inhibiteurs de « bêta-lactamase ;
« – Céphalosporines Sidérophores ;
« – Carbapénèmes ;
« – Pénèmes ;
« – Monobactames ;
« – Dérivés de l’acide phosphoreux ;
« – Glycopeptides ;
« – Lipopeptides ;
« – Oxazolidinones ;
« – Fidaxomicine ;
« – Plazomicine ;
« – Glycylcyclines ;
« – Éravacycline ;
« – Omadacycline ;
« b) Antiviraux :
« – Amantadine ;