1552 BULLETIN OFFICIEL Nº 7305 bis – 25 kaada 1445 (3-6-2024)
Annexes 151 Références bibliographiques Rapports et avis du CESE - « Richesse globale du Maroc entre 1999 et 2013 : le capital immatériel, facteur de création et de répartition équitable de la richesse nationale », décembre 2016.
- « Le Nouveau Modèle de Développement pour les Provinces du Sud », Octobre 2013.
- « Pour une nouvelle charte sociale », auto-saisine n° 1, 2011.
- « Emploi des Jeunes », auto-saisine n° 2, 2011.
- « Inclusion des jeunes par la culture », auto-saisine n° 3, 2012.
- « Économie verte : opportunités de création des emplois et des richesses », auto-saisine n° 4, 2012.
- « Respect des droits et l’inclusion des personnes en situation de handicap », auto-saisine n° 5, 2012.
- « La commande publique, levier stratégique de développement économique et social », autosaisine n° 7, 2012.
- « La promotion de l’égalité entre les femmes et les hommes dans la vie économique, sociale, culturelle et politique. Concrétiser l’égalité entre les femmes et les hommes, une responsabilité de tous : concepts, recommandations normatives et institutionnelles », auto-saisine 8, 2012.
- « Avis sur le Projet de loi-cadre n°99-12 portant sur la charte nationale de l’environnement et du développement durable », saisine n°1, 2012.
- « Gouvernance des services publics », auto-saisine n°13, 2013.
- « Open Data, la libération des données publiques au service de la croissance et de la connaissance », auto-saisine n°14, 2013.
- « Les soins de santé de base : vers un accès équitable et généralisé », saisine n°4, 2013.
- « Projet de loi n° 109-12 portant code de la mutualité » saisine n° 6, 2013.
- « Les lieux de vie et action culturelle », auto-saisine n° 10, 2013.
- « La gestion et le développement des compétences humaines : levier fondamental de réussite de la régionalisation avancée », auto-saisine n° 11, 2013.
- « L’Apprentissage Tout au Long de la Vie - Une Ambition marocaine », auto-saisine n° 12, 2013.
- « Projet de loi n°131-13 relatif à l’exercice de la médecine », saisine n° 14, 2014.