Nº 7305 bis – 25 kaada 1445 (3-6-2024) BULLETIN OFFICIEL 1553
152 Le Nouveau Modèle de Développement du Maroc Contribution du Conseil Economique, Social et Environnemental - « Projet de loi n°86-12 relative aux contrats de partenariat public-privé », saisine n° 9, 2014.
- « Gouvernance par la gestion intégrée des ressources en eau au Maroc : levier fondamental de développement durable », auto-saisine 15, 2014.
- « Cohérence des politiques sectorielles et Accords de libre-échange : fondements stratégiques pour un développement soutenu et durable », auto-saisine n16, 2014.
- « L’école, les nouvelles technologies et les paris culturels », auto-saisine n° 17, 2014.
- « Projets de lois relatives au régime des pensions civiles », saisine n° 10, 2014.
- « La promotion de l’égalité entre les femmes et les hommes dans la vie économique, sociale, culturelle et politique. Les discriminations à l’égard des femmes dans la vie économique », autosaisine n° 18, 2015.
- « Economie Sociale et Solidaire : un levier pour une croissance inclusive », auto-saisine n° 19, 2015.
- « Projet de loi-cadre N° 97-13 relatif à la protection et la promotion des droits des personnes en situation de handicap (PSH) », saisine n° 15, 2015.
- « L’Economie de la culture », auto-saisine n° 25, 2016.
- « Projet de loi n°79-14 relatif à l’Autorité de la Parité et de Lutte contre toutes les formes de Discrimination » saisine n° 20, 2016.
- « Exigences de la régionalisation avancée et défis de l’intégration des politiques sectorielles », auto-saisine n°22/2016.
- « Développement du monde rural, défis et perspectives », auto-saisine n° 29, 2017.
- « Changement de paradigme pour une industrie dynamique au service d’un développement soutenu, inclusif et durable », auto-Saisine n° 30, 2017.
- « Le développement rural : Espace des zones montagneuses », saisine n° 21, 2018.
- « Une nouvelle Initiative nationale intégrée pour la jeunesse marocaine », saisine n° 23, 2018.
- « La protection sociale au Maroc : Revue, bilan et renforcement des systèmes de sécurité et d’assistance sociale », auto-saisine n° 34, 2018.
- « Réussir la transition vers des villes durables », auto-saisine, 2018.
- « L’économie bleue : pilier d’un nouveau modèle de développement du Maroc », auto-saisine n° 38, 2018.
- « L’Approche parlementaire du nouveau modèle de développement », saisine, 2019.