Pages Pages2328 BULLETIN OFFICIEL Nº 7340 – 29 rabii I 1446 (3-10-2024)
Délimitation de la rade et du chenal d’accès des ports de Sidi Ifni et d'Assilah.
Arrêté du ministre de l’équipement et de l’eau n° 1986-24 du 17 moharrem 1446 (23 juillet 2024) relatif à la délimitation de la rade et du chenal d’accès du port de Sidi Ifni. ............................. 2335
Arrêté du ministre de l’équipement et de l’eau n° 1987-24 du 17 moharrem 1446 (23 juillet 2024) relatif à la délimitation de la rade et du chenal d’accès du port d’Assilah. ................................ 2336
Vacance d'une ferme aquacole.
Arrêté conjoint du ministre de l’agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts et du ministre délégué auprès de la ministre de l’économie et des finances, chargé du budget n° 2168-24 du 14 safar 1446 (19 août 2024) prononçant la vacance de la ferme aquacole dénommée « Sea Farming Maroc ». ......................................................... 2336
Création et exploitation de fermes aquacoles.
Arrêté conjoint du ministre de l’agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts et du ministre délégué auprès de la ministre de l’économie et des finances, chargé du budget n° 2169-24 du 18 safar 1446 (23 août 2024) autorisant la société « AQUAFARM LUX Sarl AU » pour la création et l’exploitation d’une ferme aquacole dénommée « Aquafarm Lux Cintra » et portant publication de l’extrait de la convention y afférente. ................................ 2337
Arrêté conjoint du ministre de l’agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts et du ministre délégué auprès de la ministre de l’économie et des finances, chargé du budget n° 2170-24 du 18 safar 1446 (23 août 2024) autorisant la société « MIFA AQUA MARINE Sarl AU » pour la création et l’exploitation d’une ferme aquacole dénommée « Mifa Aqua Marine Pisciculture » et portant publication de l’extrait de la convention y afférente. ............... 2339