BO n° 7340 du 3 octobre 2024

Édition de traduction officielle (français) · 14 pages · 11 actes publiés

Numéro

7340

Date

3 octobre 2024

Langue

français (traduction officielle)

PDF officiel

sgg.gov.ma

Version arabe

BO arabe n° 7340 du 3 octobre 2024 (texte qui fait foi)

Année

tous les bulletins de 2024

Actes publiés dans ce numéro

• Dahir n° 1-23-54 du 12 juillet 2023 · page 3
  
• Décret n° 2-24-729 du 30 septembre 2024 · page 3
  fixant les conditions et les modalités d’octroi du certificat de libération officielle du lot.
• Décret-loi n° 2-24-728 du 27 septembre 2024 · page 3
  complétant la loi n° 17-04 portant code du médicament et de la pharmacie.
• Décret n° 2-21-519 du 3 août 2022 · page 5
  portant organisation des établissements de jeunes relevant de l’autorité gouvernementale chargée de la jeunesse.
• Décret n° 2-24-806 du 12 septembre 2024 · page 8
  approuvant l’accord de prêt n° 9317-MA d’un montant de deux cent trente-trois millions cent mille euros (233.100.000,00 euros), conclu le 18 juillet 2024 entre le Royaume du Maroc et la Banque…
• Arrêté n° 1986-24 du 23 juillet 2024 · page 9
  relatif à la délimitation de la rade et du chenal d’accès du port de Sidi Ifni.
• Décret n° 2-24-743 du 29 août 2024 · page 9
  modifiant le décret n° 2-16-172 du 7 joumada II 1437 (17 mars 2016) portant nomination des membres du conseil de l’Autorité de contrôle des assurances et de la prévoyance sociale et des membres de…
• Arrêté n° 1987-24 du 23 juillet 2024 · page 10
  relatif à la délimitation de la rade et du chenal d’accès du port d’Assilah.
• Arrêté conjoint n° 2168-24 du 19 août 2024 · page 10
  prononçant la vacance de la ferme aquacole dénommée « Sea Farming Maroc ».
• Arrêté conjoint n° 2169-24 du 23 août 2024 · page 12
  autorisant la société « AQUAFARM LUX Sarl AU » pour la création et l’exploitation d’une ferme aquacole dénommée « Aquafarm Lux Cintra » et portant publication de l’extrait de la convention y…
• Arrêté conjoint n° 2170-24 du 23 août 2024 · page 14
  autorisant la société « MIFA AQUA MARINE Sarl AU » pour la création et l’exploitation d’une ferme aquacole dénommée « Mifa Aqua Marine Pisciculture » et portant publication de l’extrait de la…

Pages

• Page 1 Pages Pages
• Page 2 Délimitation de la rade et du chenal d’accès des ports de Sidi Ifni et d'Assilah.
• Page 3 Décret-loi n° 2-24-728 du 23 rabii I 1446 (27 septembre 2024) complétant la loi n° 17-04 portant code du médicament et de la…
• Page 4 b) le protocole récapitulatif des étapes de fabrication et de contrôle du vaccin ou du sérum, signé et cacheté par le pharmacien…
• Page 5 ART. 12. – Le ministre de la santé et de la protection sociale est chargé de l’exécution du présent décret qui prend effet à…
• Page 6 – accompagner les bénéficiaires dans le développement de leurs capacités intellectuelles et créatives et les aider à affiner et…
• Page 7 Chapitre III Les modalités de bénéficier des prestations des maisons de jeunes
• Page 8 ART. 22. – Est créé un registre administratif au sein du centre d’accueil comportant, notamment, les données des bénéficiaires…
• Page 9 TEXTES PARTICULIERS Décret n° 2-24-743 du 24 safar 1446 (29 août 2024) modifiant le décret n° 2-16-172 du 7 joumada II 1437 (17…
• Page 10 Arrêté du ministre de l’équipement et de l’eau n° 1987-24 du 17 moharrem 1446 (23 juillet 2024) relatif à la délimitation de la…
• Page 11 Arrêté conjoint du ministre de l’agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts et du ministre…
• Page 12 Annexe à l’arrêté conjoint du ministre de l’agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts et…
• Page 13 Arrêté conjoint du ministre de l’agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts et du ministre…
• Page 14 Annexe à l’arrêté conjoint du ministre de l’agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts et…