Nº 7458 – 28 joumada I 1447 (20-11-2025)
BULLETIN OFFICIEL
« El Beida (30), Freija (31), Ida Ou Gailal (32), « Ida Ou Moumen (33), Ida Ou Goummad (34), « Igli (35), Igoudar Mnabha (36), Iguidi (37), Imaouen (38), « Imi N’tayart (39), Imilmaiss (40), Imoulas (41), « Issen (42), Lagfifat (43), Lakhnafif (44), Lamhadi (45), « Lamhara (46), Lamnizla (47), Machraa El Ain (48), « Nihit (49), Oulqadi (50), Oulad Aissa (51), Ouneine (52), « Ouzioua (53), Sidi Abdellah Ou Said (54), « Sidi Ahmed Ou Abdellah (55), Sidi Ahmed Ou Amar (56), « Sidi Bouaal (57), Sidi Borja (58), Sidi Boumoussa (59), « Sidi Dahmane (60), Sidi Hsaine (61), Sidi Moussa « Lhamri (62), Sidi Mzal (63), Sidi Ouaaziz (64), Tabia (65), « Tafingoult (66), Tafraouten (67), Talgjount (68), « Talmakante (69), Tamaloukte (70), Taouyalte (71), « Tassousfi (72), Tataoute (73), Tazmourt (74), Tidsi « Nissendalene (75), Tigouga (76), Tindine (77), Tinzart (78), « Tiout (79), Tisfane (80), Tisrasse (81), Tizgzaouine (82), « Tizi N’test (83), Toubkal (84), Toufelaazt (85), « Toughmart (86), Toumliline (87), Zagmouzen (88), « Zaouia Sidi Tahar (89) ; « – Communes de la province de Tiznit : Tafraout (1), Tiznit (2), « Afella Ighir (3), Aït Issafen (4), Aït Ouafqa (5), « Ammelne (6), Anzi (7), Arbaa Aït Ahmed (8), « Arbaa Rasmouka (9), Arbaa Sahel (10), Bounaamane (11), « El Maader El Kabir (12), Ida Ou Gougmar (13), Irigh « N’tahala (14), Ouijjane (15), Reggada (16), Sidi Ahmed « Ou Moussa (17), Sidi Bouabdelli (18), Tafraout « El Mouloud (19), Tarsouat (20), Tassrirt (21), Tighmi (22), « Tizoughrane (23), Tnine Aday (24), Tnine Aglou (25) ; « – Communes de la province de Sidi Ifni : Lakhsas (1), « Sidi Ifni (2),Aït Erkha (3), Ibdar (4), Imi N’fast (5), « Mesti (6), Sbouya (7), Sebt Ennabour (8), Anfeg (9), « Arbaa Aït Abdellah (10), Boutrouch (11), Mirleft (12), « Sidi Abdellah Ou Belaid (13), Sidi H’saine Ou Ali (14), « Sidi M’bark (15), Tangarfa (16), Tighirt (17), Tioughza (18), « Tnine Amellou (19) ; « – Communes de la province de Chtouka -Aït Baha : Aït « Baha (1), Biougra (2), Oued Essafa (3), Aït Amira (4), « Sidi Bibi (5), Sidi Boushab (6), Imi Mqourn (7), Massa (8), « Aït Milk (9), Sidi Ouassay (10), Inchaden (11), Belfaa (12), « Aouguenz (13), Aït Ouadrim (14), Sidi Abdallah « El Bouchouari (15), Hilala (16), Ida Ougnidif (17), « Targua Ntouchka (18), Tanalt (19), Tassegdelt (20), « Aït Mzal (21),Tizi Ntakoucht (22) ; « – Communes de la préfecture d’Inezgane-Aït Melloul : « Inezgane (1), Aït Melloul (2), Temsia (3), Oulad Dahou (4), « Dcheira El Jihadia (5), Lqliaa (6) ; « – Communes de la préfecture d’Agadir - Ida Outanane : « Agadir (1), Amskroud (2), Aourir (3), Aqsri (4), « Aziar (5), Drargua (6), Idmine (7), Imouzzer (8), « Imsouane (9), Tadrart (10), Taghazout (11), Tamri (12), « Tiqqi (13) ; « – Communes de la province de Safi : Lamaachate (1), « Atouabet (2), Oulad Salmane (3), El Ghiate (4) ; « – Communes de la province de Chichaoua : Timezgadiouine (1), « Afalla Issen (2) ; « – Communes de la province de Guelmim : Targa Wassay (1), « Abaynou (2), Taliouine Assaka (3), Tagante (4), « Aït Boufoulen (5), Timoulay (6), Ifrane Atlas Saghir (7), « Aday (8), Amtdi (9), Taghjijt (10), Aferkat (11), Asrir (12), « Fask (13), Tiglit (14), Labyar (15) ;
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« – Communes de la province de Tata : Tizaghte (1), Akka « Ighane (2). » « Article 4. – L’huile d’argan d’Indication géographique « « Argane » est une huile extraite exclusivement des amandons « torréfiés ou non torréfiés provenant des fruits de l’arganier. « L’huile d’argan d’Indication géographique « Argane » « est de couleur jaune claire si elle est issue d’amandons non « torréfiés et jaune doré à jaune orangé si elle est issue « d’amandons torréfiés. L’huile d’argan issue d’amandons « torréfiés a un goût de noisette. « Ses principales caractéristiques chimiques : « – Acidité libre exprimée en acide oléique : ≤ 1.5% ; « – Indice de peroxyde : ≤ 20 Méq O2 /Kg d’huile ; « – Extinction spécifique à 232 nm : ≤ 2.5 ; « – Extinction spécifique à 270 nm : ≤ 0.3 ; « – Teneur en tocophérols est de 40 à 90 mg/100g. » « Article 6. – Le contrôle du respect des clauses du cahier « des charges est assuré, selon le plan de contrôle prévu par « le cahier des charges précité, par l’organisme de certification « et de contrôle « Normacert Sarl » ou par tout autre organisme « de certification et de contrôle agréé conformément à la « réglementation en vigueur. « L’organisme de certification et de contrôle concerné « délivre aux producteurs, transformateurs et conditionneurs, « inscrits auprès dudit organisme, l’attestation de certification « de l’huile d’argan bénéficiant de l’Indication géographique « « Argane ». » A RT. 2. – Les dispositions de l’article 7 de l’arrêté n° 2816-09 du 2 hija 1430 (20 novembre 2009) précité, sont modifiées et complétées comme suit : « Article 7. – Outre les mentions obligatoires prévues « par la réglementation applicable en matière ................... « l’huile d’argan bénéficiant de l’Indication géographique protégée « « Argane » comporte les indications suivantes : « 1. la mention « Indication géographique protégée « Argane » ou « IGP Argane » ; « 2. le logo officiel de l’Indication géographique protégée, « tel que publié en annexe au décret n° 2-08-403 du 6 hija 1429 « (5 décembre 2008), pris en application de la loi n° 25-06 « relative aux signes distinctifs d’origine et de qualité des « denrées alimentaires et des produits agricoles et halieutiques ; « 3. La référence de l’organisme de certification et de « contrôle. «Ces mentions sont ................................................. (La suite sans modification.) ART. 3. – Le présent arrêté sera publié au Bulletin officiel. Rabat, le 2 rabii II 1447 (25 septembre 2025). AHMED EL BOUARI. Le texte en langue arabe a été publié dans l’édition générale du « Bulletin officiel » n° 7456 du 21 joumada I 1447 (13 novembre 2025).