Nº 7470 – 11 rejeb 1447 (1er-1-2026)
BULLETIN OFFICIEL Pages
Arrêté du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de l’innovation n° 2782-25 du 7 joumada II 1447 (28 novembre 2025) complétant l’arrêté n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d’architecte de l’Ecole nationale d’architecture. Arrêté du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de l’innovation n° 2783-25 du 7 joumada II 1447 (28 novembre 2025) complétant l’arrêté n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d’architecte de l’Ecole nationale d’architecture. Arrêté du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de l’innovation n° 2784-25 du 7 joumada II 1447 (28 novembre 2025) complétant l’arrêté n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d’architecte de l’Ecole nationale d’architecture.
• « CDG Capital ».
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Pages
Arrêté de la ministre de l ’ économie et des finances n° 2850-25 du 12 joumada II 1447 (3 décembre 2025) portant agrément de la banque « CDG Capital » en qualité de membre négociateur-compensateur sur le marché à terme d’instruments financiers..........................
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• « Bank of Africa ».
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Arrêté de la ministre de l ’ économie et des finances n° 2851-25 du 12 joumada II 1447 (3 décembre 2025) portant agrément de la banque « Bank of Africa » en qualité de membre négociateur-compensateur sur le marché à terme d’instruments financiers..........................
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AVIS ET COMMUNICATIONS
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Agréments : • « Attijariwafa Bank ».
Arrêté de la ministre de l ’ économie et des finances n° 2849-25 du 12 joumada II 1447 (3 décembre 2025) portant agrément de la banque « Attijariwafa Bank » en qualité de membre négociateur-compensateur sur le marché à terme d’instruments financiers............................
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Avi s d u C on seil E conomiqu e, S oci al et Environnemental sur les défis des micro très petites et petites entreprises au Maroc : la croissance, la modernisation et le développement ...................................................
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Etude du Conseil Economique, Social et Environnemental sur la contribution de la recherche scientifique à l'innovation, au développement et au renforcement de la compétitivité de l'économie nationale : Urgence d'une stratégie nationale coordonnée et intégrée...
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