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BO conventions n° 8 du 1er juin 2021

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Pages Pages278 BULLETIN OFFICIEL Nº 8 – 20 chaoual 1442 (1er-6-2021)

Royaume du Maroc et République de Zambie :

• Accord sur l’encouragement et la protection des investissements.

Dahir n° 1-17-97 du 9 chaabane 1442 (23 mars 2021) portant publication de l’Accord fait à Lusaka le 20 février 2017 entre le gouvernement du Royaume du Maroc et le gouvernement de la République de Zambie sur l’encouragement et la protection des investissements....................... 346

• Accord relatif aux services aériens.

Dahir n° 1-17-98 du 9 chaabane 1442 (23 mars 2021) portant publication de l’Accord relatif aux services aériens, fait à Lusaka le 20 février 2017 entre le gouvernement du Royaume du Maroc et le gouvernement de la République de Zambie................................................................. 347

• Convention tendant à éviter la double imposition et à prévenir l’évasion fiscale en matière d’impôts sur le revenu.

Dahir n° 1-18-61 du 9 chaabane 1442 (23 mars 2021) portant publication de la Convention faite à Lusaka le 11 octobre 2017 entre le Royaume du Maroc et la République de Zambie tendant à éviter la double imposition et à prévenir l’évasion fiscale en matière d’impôts sur le revenu................................................................. 348

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