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Arrêté conjoint

Arrêté conjoint n° 1896-05 du 21 janvier 2005

approuvant l'avenant nº5 à l'accord pétrolier conclu le 2 ramadan 1421 (29 novembre 2000) entre l'Office national de recherches et d'exploitations pétrolières, représentant le Royaume du Maroc et les sociétés « Entreprise Oil Exploration Limited », «

L'essentiel

L'arrêté conjoint n° 1896-05 du 21 janvier 2005 est publié au Bulletin officiel n° 5370 (édition de traduction officielle) du 17 novembre 2005, page 772 (page 8 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.

Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .

Repères

Numéro
1896-05
Date de l'acte
21 janvier 2005
Édition arabe
BO arabe n° 5370 du 17 novembre 2005, page 6 (première mention relevée dans l'édition qui fait foi) · PDF officiel
Mentions
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Chronologie : Arrêté conjoint n° 1896-0521 janvier 2005 : Date de l'acte ; 17 novembre 2005 : Publication, BO n° 5370 du 17 novembre 200521 janvier 200517 novembre 200521 janvier 2005 : Date de l'acte17 novembre 2005 : Publication, BO n° 5370 du 17 novembre 2005
  1. Date de l'acte
  2. Publication : BO n° 5370 du 17 novembre 2005, page 8

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    page 9

Voir les 28 actes du BO n° 5370

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