BO Marocindépendant, non officiel

BO n° 5370 du 17 novembre 2005

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766BULLETIN OFFICIELNº 5370 – 17 novembre 2005

Pages Approbation d'un avenant à un accord

pétrolier.

Arrêté conjoint du ministre de l'énergie et des mines et du ministre des finances et de la privatisation n° 1896-05 du 10 hija 1425 (21 janvier 2005) approuvant l'avenant nº5 à l'accord pétrolier conclu le 2 ramadan 1421 (29 novembre 2000) entre l'Office national de recherches et d'exploitations pétrolières, représentant le Royaume du Maroc et les sociétés « Entreprise Oil Exploration Limited », « Kerr Mc Gee du Maroc Limited » et « Energy Africa Morocco Limited », conclu le 20 janvier 2005 entre ledit office et les sociétés « Energy Africa Morocco Limited », « Shell Deepwater Exploration Morocco Gmbh » et « Wintershall AG »772

Approbation d'un accord pétrolier.

Arrêté conjoint du ministre de l'énergie et des mines et du ministre des finances et de la privatisation n° 1895-05 du 4 chaabane 1426 (9 septembre 2005) approuvant l'accord pétrolier conclu le 4 joumada II 1426 (11 juillet 2005) entre l'Office national de recherches et d'exploitations pétrolières, représentant le Royaume du Maroc et les sociétés « Norsk Hydro Morocco AS » et « Dana Petroleum (E&P) Limited »773

Equivalences de diplômes.

Arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 897-05 du 17 rabii 1 1426 (26 avril 2005) complétant l'arrêté n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d'architecte de l'Ecole nationale d'architecture774

Arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 1146-05 du 23 rabii II 1426 (1e" juin 2005) complétant l'arrêté n° 950-04 du 6 rabii II 1425 (26 mai 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale, spécialité : gynécologieobstétrique774

Arrêté du ministre de l'éducation nationale, de de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 1430-05 du 12 joumada II 1426 (19 juillet 2005) complétant l'arrêté n° 2189-04 du 14 kaada 1425(27 décembre 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en cardiologie775

Arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 1432-05 du 12 joumada II 1426 (19 juillet 2005) complétant l'arrêté n° 1482-04 du 24 joumada II 1425 (11 août 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en traumatologie-orthopédie775

N° 5370 - 14 chaoual 1426 (17-11-2005)

Pages Arrêté du ministre de l'éducation nationale, de de

l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 1433-05 du 12 joumada II 1426 (19 juillet 2005) complétant l'arrêté n° 573-04 du 15 safar 1425 (6 avril 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en chirurgie générale776

Arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 1436-05 du 12 joumada II 1426 (19 juillet 2005) complétant l'arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane1418

(3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine776

Arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enscignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 1809-05 du 14 chaabane 1426 (19 septembre 2005) complétant l'arrêté n° 2340-03 du 23 chaoual 1424 du 231424

(18 décembre 2003) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en neurologie777

Certifications du système de gestion de la

qualité :

• Fédération nationale des minoteries.

Décision du ministre de l'industrie, du commerce et de la mise à niveau de l'économie n° 1925-05 du 25 chaabane 1426 (30 septembre 2005) relative à la certification du système de gestion de la qualité de la Fédération nationale des minoteries777

• Société « CENTRELEC ».

Décision du ministre de l'industrie, du commerce et de la mise à niveau de l'économie n° 1926-05 du 25 chaabane 1426 (30 septembre 2005) relative à la certification du système de gestion de la qualité de la société « CENTRELEC »777

CONSEIL SUPERIEUR

DE LA COMMUNICATION AUDIOVISUELLE

Décision n° 23 du 16 chaabane 1426 (21 septembre 2005)779

AVIS ET COMMUNICATIONS

Appels ouverts aux candidatures pour la

présidence d'universités.

Arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 2251-05 du 4 chaoual 1426 (7 novembre 2005) portant appel ouvert aux candidatures pour la présidence de l'université Mohammed V Agdal - Rabat780

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Actes cités sur cette page