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Arrêté

Arrêté n° 1146-05 du 1er juin 2005

du 23 rabii II 1426 (1°r juin 2005) complétant l'arrêté n° 950-04 du 6 rabii II 1425 (26 mai 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale, spécialité : gynécologie-obstétrique.

L'essentiel

L'arrêté n° 1146-05 du 1er juin 2005 est publié au Bulletin officiel n° 5370 (édition de traduction officielle) du 17 novembre 2005, page 774 (page 10 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.

Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .

Repères

Numéro
1146-05
Date de l'acte
1er juin 2005
Édition arabe
BO arabe n° 5369 du 14 novembre 2005, page 5 (première mention relevée dans l'édition qui fait foi) · PDF officiel
Textes modifiés
1 texte
Mentions
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Chronologie : Arrêté n° 1146-051er juin 2005 : Date de l'acte ; 17 novembre 2005 : Publication, BO n° 5370 du 17 novembre 20051er juin 200517 novembre 20051er juin 2005 : Date de l'acte17 novembre 2005 : Publication, BO n° 5370 du 17 novembre 2005
  1. Date de l'acte
  2. Publication : BO n° 5370 du 17 novembre 2005, page 10

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    complétant l'arrêté n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d'architecte de l'Ecole nationale d'architecture.

  • Loi n° 016-89

    relative à l'exercice de la profession d'architecte et à l'institution de l'Ordre national des architectes

Dans le même numéro

BO n° 5370 du 17 novembre 2005, édition française : 18 pages, 28 actes.

  • Arrêté n° 897-05 du 26 avril 2005

    complétant l'arrêté n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d'architecte de l'Ecole nationale d'architecture.

    page 10

  • Arrêté conjoint n° 1895-05 du 9 septembre 2005

    approuvant l'accord pétrolier conclu le 4 joumada || 1426 (11 juillet 2005) entre l'Office national de recherches et d'exploitations pétrolières, représentant le Royaume du Maroc et les sociétés « Norsk Hydro Morocco AS » et « Dana Petroleum (E&P

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    approuvant l'avenant n° 3 audit accord pétrolier, conclu le 9 août 2004 entre l'Office national de recherches et d'exploitations pétrolières et les sociétés « Kerr Mc Gee du Maroc Limited », « Energy Africa Morocco Limited » et « Shell Deepwater Ex

    page 9

Voir les 28 actes du BO n° 5370

Mentions dans le Bulletin officiel

Citer ce texte

Adresse stable : https://bomaroc.com/acte/arrete/1146-05. Citez le Bulletin officiel publié par le Secrétariat général du gouvernement : ce site n'en est pas la source officielle.

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