Arrêté n° 950-04 du 26 mai 2004
fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en gynécologie-obstétrique.
Arrêté
du 23 rabii II 1426 (1°r juin 2005) complétant l'arrêté n° 950-04 du 6 rabii II 1425 (26 mai 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale, spécialité : gynécologie-obstétrique.
L'arrêté n° 1146-05 du 1er juin 2005 est publié au Bulletin officiel n° 5370 (édition de traduction officielle) du 17 novembre 2005, page 774 (page 10 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.
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fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en gynécologie-obstétrique.
complétant l'arrêté n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d'architecte de l'Ecole nationale d'architecture.
fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d'architecte de l'Ecole nationale d'architecture
relative à l'exercice de la profession d'architecte et à l'institution de l'Ordre national des architectes
fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en gynécologie-obstétrique.
BO n° 5370 du 17 novembre 2005, édition française : 18 pages, 28 actes.
complétant l'arrêté n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d'architecte de l'Ecole nationale d'architecture.
approuvant l'accord pétrolier conclu le 4 joumada || 1426 (11 juillet 2005) entre l'Office national de recherches et d'exploitations pétrolières, représentant le Royaume du Maroc et les sociétés « Norsk Hydro Morocco AS » et « Dana Petroleum (E&P
approuvant l'avenant n° 3 audit accord pétrolier, conclu le 9 août 2004 entre l'Office national de recherches et d'exploitations pétrolières et les sociétés « Kerr Mc Gee du Maroc Limited », « Energy Africa Morocco Limited » et « Shell Deepwater Ex
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