Arrêté n° 1809-05 du 19 septembre 2005
complétant l'arrêté n° 2340-03 du 23 chaoual 1424 1424
Décision
relative à la certification du système de gestion de la qualité de la Fédération nationale des minoteries.
La décision n° 1925-05 du 30 septembre 2005 relative à la certification du système de gestion de la qualité de la Fédération nationale des minoteries est publiée au Bulletin officiel n° 5370 (édition de traduction officielle) du 17 novembre 2005, page 777 (page 13 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.
Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .
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complétant l'arrêté n° 2340-03 du 23 chaoual 1424 1424
fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en neurologie
relatif à la normalisation industrielle en vue de la recherche de la qualité et de l’amélioration de la productivité
pris pour l'application du dahir n° 1-70-157 du 26 joumada I 1390 (30 juillet 1970)
portant homologation de normes marocaines
relative à la certification du système de gestion de la qualité de la société « CENTRELEC».
BO n° 5370 du 17 novembre 2005, édition française : 18 pages, 28 actes.
complétant l'arrêté n° 2340-03 du 23 chaoual 1424 1424
relative à la certification du système de gestion de la qualité de la société « CENTRELEC».
complétant l'arrêté n° 573-04 du 15 safar 1425 (6 avril 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en chirurgie générale.
Adresse stable : https://bomaroc.com/acte/decision/1925-05. Citez le Bulletin officiel publié par le Secrétariat général du gouvernement : ce site n'en est pas la source officielle.
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