Arrêté conjoint
Arrêté conjoint n° 250-00 du 18 février 2000
portant homologation de normes marocaines
L'essentiel
L'arrêté conjoint n° 250-00 du 18 février 2000 portant homologation de normes marocaines est cité dans 6 bulletins lus par ce site, pour la première fois au Bulletin officiel n° 5404 du 16 mars 2006. Le numéro du Bulletin officiel qui le publie n'a pas encore été lu : son texte n'est donc pas sur cette fiche.
Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .
Repères
- Type
- Arrêté conjoint
- Numéro
- 250-00
- Date de l'acte
- 18 février 2000
- Première mention
- BO n° 5404 du 16 mars 2006, page 105 · PDF
- Mentions
- 6 pages dans 6 bulletins · rechercher ce numéro
- Mis à jour le
Mentions dans le Bulletin officiel
- BO arabe n° 5404 du 16 mars 2006édition arabe, page 18
- BO n° 5404 du 16 mars 2006édition française, page 105
- BO arabe n° 5414 du 20 avril 2006édition arabe, page 36
- BO n° 5414 du 20 avril 2006édition française, page 214
- BO arabe n° 5477 du 27 novembre 2006édition arabe, page 5
- BO n° 5480 du 7 décembre 2006édition française, page 82
Citer ce texte
Adresse stable : https://bomaroc.com/acte/arrete-conjoint/250-00. Citez le Bulletin officiel publié par le Secrétariat général du gouvernement : ce site n'en est pas la source officielle.
À savoir. Références, phrase d'introduction et liens de modification établis automatiquement à partir du texte des bulletins indexés. Ce site ne donne ni conseil ni interprétation juridique : vérifiez le texte officiel avant tout usage.