Arrêté conjoint n° 2526-13 du 27 novembre 2013

portant approbation du cahier des normes pédagogiques nationales du cycle ingénieur de l’Institut national des postes et télécommunications

Type

Arrêté conjoint

Numéro

2526-13

Date

27 novembre 2013

Traduction française

BO n° 6288 du 4 septembre 2014, page 4 · PDF officiel

Mentions

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Mentions dans le Bulletin officiel

Textes cités avec cet acte

• Arrêté n° 2682-14 du 21 juillet 2014
  fixant les tarifs de vente de l’eau potable et de la redevance de l’assainissement
• Décret n° 2-14-504 du 1er août 2014
  autorisant la société Crédit agricole du Maroc à créer une filiale dénommée « groupe Crédit agricole du Maroc Documents » (gCaMDOC s.a).
• Décret n° 2-14-506 du 1er août 2014
  autorisant l’agence Marocaine pour l’énergie solaire à créer une filiale dénommée « Masen services ».
• Décret n° 2-14-532 du 1er août 2014
  autorisant la création de la société anonyme dénommée « société d’aménagement de la vallée de l’oued Martil » (staVOM).
• Décret n° 2-14-533 du 1er août 2014
  autorisant la société nOVeC sa à créer une filiale dénommée (nOVeC MaurItanIe-sas).
• Décret n° 2-14-564 du 1er août 2014
  autorisant la participation de la Caisse de dépôt et de gestion et du Fonds Marocain de développement touristique au capital d’une société anonyme à créer…
• Décret n° 2-14-565 du 1er août 2014
  autorisant la création d’une société anonyme dénommée « Rabat Région Aménagements ». . 4051 Cahier des normes pédagogiques nationales du cycle ingénieur de…
• Arrêté n° 2107-14 du 17 mars 2014
  instituant la cession partielle des parts d’intérêt détenues par la société « Kosmos Energy Offshore Morocco HC » dans les permis de recherche d’hydrocarbures…
• Arrêté n° 2108-14 du 17 mars 2014
  modifiant l’arrêté du ministre de l ’ énergie, des mines, de l ’eau et de l’environnement n° 528-14 du 2 rabii II 1435 (2 février 2014) accordant le passage à…
• Arrêté n° 528-14 du 2 février 2014
  accordant le passage à la première période complémentaire du permis de recherche d'hydrocarbures dit « CAP BOUDOUR OFFSHORE I », à l'Office national des…

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