Arrêté n° 394-04 du 27 février 2004
rendant d'application obligatoire une norme marocaine.
Arrêté conjoint
portant homologation de normes marocaines.
L'arrêté conjoint n° 468-04 du 19 mars 2004 portant homologation de normes marocaines est publié au Bulletin officiel n° 5204 (édition de traduction officielle) du 15 avril 2004, page 582 (page 14 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.
Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .
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rendant d'application obligatoire une norme marocaine.
relatif à la normalisation industrielle en vue de la recherche de la qualité et de l’amélioration de la productivité
rendant d'application obligatoire de normes marocaines.
fixant la composition et les attributions des organismes chargés de la normalisation industrielle en vue de la recherche de la qualité et de l’amélioration de la productivité
portant délégation de pouvoirs au ministre délégué auprès du Premier ministre, chargé de l'habitat et de l'urbanisme.
portant homologation de normes marocaines
BO n° 5204 du 15 avril 2004, édition française : 27 pages, 14 actes.
rendant d'application obligatoire une norme marocaine.
rendant d'application obligatoire de normes marocaines.
fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en pédiatrie.
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