Dahir n° 1-70-157 du 30 juillet 1970
relatif à la normalisation industrielle, en vue de la recherche de la qualité et de l'amélioration de la productivité
Arrêté conjoint
portant homologation de : normes marocaines.
L'arrêté conjoint n° 529-99 du 14 avril 1999 portant homologation de : normes marocaines est publié au Bulletin officiel n° 4692 (édition de traduction officielle) du 20 mai 1999, page 300 (page 24 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.
Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .
Liens relevés dans les bulletins indexés : la chronologie peut être incomplète, et une modification ou une abrogation peut ne viser qu'une partie du texte.
relatif à la normalisation industrielle, en vue de la recherche de la qualité et de l'amélioration de la productivité
fixant la composition et les attributions des organismes chargés de la normalisation industrielle en vue de la recherche de la qualité et de l'amélioration de la productivité
BO n° 4692 du 20 mai 1999, édition française : 34 pages, 28 actes.
fixant, pour l'année universitaire 1999-2000, le nombre de places offertes en vue de l'accès en première année des facultés de médecine dentaire de Rabat et de Casablanca.
complétant l'arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.
fixant, pour l'année universitaire 1999-2000, le nombre de places offertes en vue de l'accès en première année des études médicales dans les facultés de médecine et de pharmacie de Rabat, de Casablanca, de Fès e
Adresse stable : https://bomaroc.com/acte/arrete-conjoint/529-99. Citez le Bulletin officiel publié par le Secrétariat général du gouvernement : ce site n'en est pas la source officielle.
À savoir. Références, phrase d'introduction et liens de modification établis automatiquement à partir du texte des bulletins indexés. Ce site ne donne ni conseil ni interprétation juridique : vérifiez le texte officiel avant tout usage.