Arrêté n° 2797-95 du 14 novembre 1995
fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d'architecte de l'Ecole nationale d'architecture
Arrêté conjoint
relatif à l'organisation de la formation militaire à l'Ecole nationale forestière d'ingénieurs.
L'arrêté conjoint n° 877-01 du 2 juillet 2001 relatif à l'organisation de la formation militaire à l'Ecole nationale forestière d'ingénieurs est publié au Bulletin officiel n° 4926 (édition de traduction officielle) du 16 août 2001, page 774 (page 16 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.
Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .
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fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d'architecte de l'Ecole nationale d'architecture
relative à l'exercice de la profession d'architecte et à l'institution de l'Ordre national des architectes
portant approbation du règlement de discipline générale dans les Forces armées royales
portant délégation de pouvoir en matière d'administration de la défense nationale
portant réorganisation de l'Ecole nationale forestière d'ingénieurs
relatif à l'organisation et au fonctionnement des formations hospitalières des Forces armées royales
BO n° 4926 du 16 août 2001, édition française : 21 pages, 20 actes.
complétant l'arrêté n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d'architecte de l'Ecole nationale d'architecture.
complétant l'arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.
modifiant le dahir n° 1-98-38 du 17 kaada 1418 (16 mars 1998) portant nomination des membres du gouvernement.
Adresse stable : https://bomaroc.com/acte/arrete-conjoint/877-01. Citez le Bulletin officiel publié par le Secrétariat général du gouvernement : ce site n'en est pas la source officielle.
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