Dahir n° 1-98-38 du 16 mars 1998
portant nomination des membres du gouvernement
Dahir
modifiant le dahir n° 1-98-38 du 17 kaada 1418 (16 mars 1998) portant nomination des membres du gouvernement.
Le dahir n° 1-01-196 du 1er août 2001 modifiant le dahir n° 1-98-38 du 17 kaada 1418 (16 mars 1998) portant nomination des membres du gouvernement est publié au Bulletin officiel n° 4926 (édition de traduction officielle) du 16 août 2001, page 15 ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.
Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .
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portant nomination des membres du gouvernement
portant création du Centre national de coordination et de planification de la recherche scientifique et technique
portant nomination des membres du gouvernement
modifiant le dahir n° 1-98-38 du 17 kaada 1418 (16 mars 1998)
complétant l'arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.
fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.
relative à l'exercice de la médecine
complétant l'arrêté n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d'architecte de l'Ecole nationale d'architecture.
fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d'architecte de l'Ecole nationale d'architecture
BO n° 4926 du 16 août 2001, édition française : 21 pages, 20 actes.
complétant l'arrêté n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d'architecte de l'Ecole nationale d'architecture.
complétant l'arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.
relatif à l'organisation de la formation militaire à l'Ecole nationale forestière d'ingénieurs.
Adresse stable : https://bomaroc.com/acte/dahir/1-01-196. Citez le Bulletin officiel publié par le Secrétariat général du gouvernement : ce site n'en est pas la source officielle.
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