BO Marocindépendant, non officiel

BO n° 4926 du 16 août 2001

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760BULLETIN OFFICIELNº 4926 – 16 août 2001

Pages Centre national pour la recherche scientifique

et technique.

Dahir n° 1-01-170 du 11 joumada 1 1422 (Jer août 2001) portant promulgation de la loi n° 80-00 relative au Centre national pour la recherche scientifique et technique (CNRST)770

Constitution du gouvernement.

Dahir n° 1-01-196 du I1 joumada | 1422 (Jer août 2001) modifiant le dahir n° 1-98-38 du 17 kaada 1418 (16 mars 1998) portant nomination des membres du gouvernement773

Equivalences de diplômes.

Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 875-01 du 9 safar 1422 (3 mai 2001) complétant l'arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine773

Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 1221-01 du 10 rabii II 1422 (2 juillet 2001) complétant l'arrêté n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes recoles équate tarchi dipleme d'architecte de773

Ecole nationale forestière d'ingénieurs. -

Organisation de la formation militaire.

Arrêté conjoint du Premier ministre et du ministre de l'agriculture, du développement rural et des eaux et forêts n° 877-01 du 10 rabii II 1422 (2 juillet 2001) relatif à l'organisation de la formation militaire à l'Ecole nationale forestière d'ingénieur774

TEXTES PARTICULIERS

Agrémences et de planenmercialisation de

irrêté du ministre de l'agriculture, du développemen • 1284-01 du 11 rabii II142

(3 juillet 2001) portant agrément de la société « Les Conserves de Meknès » pour commercialiser des semences standard de légumes776

N° 4926 - 26 joumada I 1422 (16-8-2001)

Pages Arrêté du ministre de l'agriculture, du développement

rural et des eaux et forêts n° 1285-01 du 11 rabii II 1422 (3 juillet 2001) portant agrément de la sociéré de développement des produits phytosanitaires (SOPROPHYD) pour commercialiser des semences certifiées des légumineuses alimentaires et fourragères, des oléagineuses et des semences standard de légumes776

Arrêté du ministre de l'agriculture, du développement rural et des eaux et forêts n° 1280-01 du 11 rabii Il 1422 (3 juillet 2001) portant agrément de la société * Pépinière agrumes Menasra • (S.P.A.M.) pour commercialiser des semences et des plants certifiés d'agrumes777

Arrêté du ministre de l'agriculture, du développement rural et des eaux et forêts n° 1287-01 du 11 rabii II 1422 (3 juillet 2001) portant agrément de la société * Marbar Chimie » Chimie » pour commercialiser des semences certifiées des légumineuses alimentaires et fourragères, du mais, du riz, des oléagineuses et des semences standard de légumes..... •777

Société nationale des autoroutes du Maroc. -

Agrément.

Arrêté du ministre de l'équipement n° 572-01 du 12 joumada | 1422 (2 août 2001) agréant le règlement d'exploitation de l'autoroute Casablanca-Larache concédée à la Société nationale des autoroutes du Maroc778

ORGANISATION ET PERSONNEL

DES ADMINISTRATIONS PUBLIQUES

TEXTES PARTICULIERS

Ministère de la justice.

Dahir n° 1-01-180 de 11 joumada I 1422 (1e" aolt 2001) portant promulgation de la loi n° 35-01 modifiant et complétant l'article 24 du dahir portant loi n° 1-74-467 du 26 chaoual 1394 (11 novembre 1974) formant statut de la magistrature779

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Actes cités sur cette page