Arrêté n° 1280-01 du 3 juillet 2001
portant agrément de la société * Pépinière agrumes Menasra • (S.P.A.M.) pour commercialiser des semences et des plants certifiés d'agrumes.…
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portant agrément de la société * Pépinière agrumes Menasra • (S.P.A.M.) pour commercialiser des semences et des plants certifiés d'agrumes.…
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Pages Centre national pour la recherche scientifique
et technique.
Dahir n° 1-01-170 du 11 joumada 1 1422 (Jer août 2001) portant promulgation de la loi n° 80-00 relative au Centre national pour la recherche scientifique et technique (CNRST)770
Constitution du gouvernement.
Dahir n° 1-01-196 du I1 joumada | 1422 (Jer août 2001) modifiant le dahir n° 1-98-38 du 17 kaada 1418 (16 mars 1998) portant nomination des membres du gouvernement773
Equivalences de diplômes.
Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 875-01 du 9 safar 1422 (3 mai 2001) complétant l'arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine773
Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 1221-01 du 10 rabii II 1422 (2 juillet 2001) complétant l'arrêté n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes recoles équate tarchi dipleme d'architecte de773
Ecole nationale forestière d'ingénieurs. -
Organisation de la formation militaire.
Arrêté conjoint du Premier ministre et du ministre de l'agriculture, du développement rural et des eaux et forêts n° 877-01 du 10 rabii II 1422 (2 juillet 2001) relatif à l'organisation de la formation militaire à l'Ecole nationale forestière d'ingénieur774
Agrémences et de planenmercialisation de
irrêté du ministre de l'agriculture, du développemen • 1284-01 du 11 rabii II142
(3 juillet 2001) portant agrément de la société « Les Conserves de Meknès » pour commercialiser des semences standard de légumes776
N° 4926 - 26 joumada I 1422 (16-8-2001)
Pages Arrêté du ministre de l'agriculture, du développement
rural et des eaux et forêts n° 1285-01 du 11 rabii II 1422 (3 juillet 2001) portant agrément de la sociéré de développement des produits phytosanitaires (SOPROPHYD) pour commercialiser des semences certifiées des légumineuses alimentaires et fourragères, des oléagineuses et des semences standard de légumes776
Arrêté du ministre de l'agriculture, du développement rural et des eaux et forêts n° 1280-01 du 11 rabii Il 1422 (3 juillet 2001) portant agrément de la société * Pépinière agrumes Menasra • (S.P.A.M.) pour commercialiser des semences et des plants certifiés d'agrumes777
Arrêté du ministre de l'agriculture, du développement rural et des eaux et forêts n° 1287-01 du 11 rabii II 1422 (3 juillet 2001) portant agrément de la société * Marbar Chimie » Chimie » pour commercialiser des semences certifiées des légumineuses alimentaires et fourragères, du mais, du riz, des oléagineuses et des semences standard de légumes..... •777
Société nationale des autoroutes du Maroc. -
Agrément.
Arrêté du ministre de l'équipement n° 572-01 du 12 joumada | 1422 (2 août 2001) agréant le règlement d'exploitation de l'autoroute Casablanca-Larache concédée à la Société nationale des autoroutes du Maroc778
ORGANISATION ET PERSONNEL
DES ADMINISTRATIONS PUBLIQUES
Ministère de la justice.
Dahir n° 1-01-180 de 11 joumada I 1422 (1e" aolt 2001) portant promulgation de la loi n° 35-01 modifiant et complétant l'article 24 du dahir portant loi n° 1-74-467 du 26 chaoual 1394 (11 novembre 1974) formant statut de la magistrature779
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du 11 joumada I 1422 (1ºr août 2001) portant promulgation de la loi n° 80-00 relative au Centre national pour la recherche scientifique et technique (CNRST).
relative au Centre national pour la recherche scientifique et technique (CNRST).
modifiant le dahir n° 1-98-38 du 17 kaada 1418 (16 mars 1998) portant nomination des membres du gouvernement.
portant nomination des membres du gouvernement.
complétant l'arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.
fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.
complétant l'arrêté n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d'architecte de l'Ecole nationale d'architecture.
fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d'architecte de l'Ecole nationale d'architecture
relatif à l'organisation de la formation militaire à l'Ecole nationale forestière d'ingénieurs.
portant agrément de la société « Marbar Chimie » pour commercialiser des semences certifiées des légumineuses alimentaires et fourragères, du maïs, du riz, des oléagineuses et des semences standard de légumes.
agréant le règlement d'exploitation de l'autoroute Casablanca-Larache concédée à la Société nationale des autoroutes du Maroc.
Dahir n° 1-01-180 du 11 joumada 1 1422 (1er août 2001)
modifiant et complétant l'article 24 du dahir portant loi n° 1-74-467 du 26 chaoual 1394 (11 novembre 1974) formant statut de la magistrature.
formant statut de la magistrature