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Arrêté conjoint

Arrêté conjoint n° 882-11 du 6 avril 2011

complétant l'arrêté conjoint du ministre de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique et du ministre de la santé n° 1437-99 du 16 joumada Il

L'essentiel

L'arrêté conjoint n° 882-11 du 6 avril 2011 complétant l'arrêté conjoint du ministre de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique et du ministre de la santé n° 1437-99 du 16 joumada Il est publié au Bulletin officiel n° 5952 (édition de traduction officielle) du 16 juin 2011, page 1760 (page 78 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.

Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .

Repères

Numéro
882-11
Date de l'acte
6 avril 2011
Édition arabe
BO arabe n° 5952 du 16 juin 2011, page 64 (première mention relevée dans l'édition qui fait foi) · PDF officiel
Textes modifiés
1 texte
Mentions
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Chronologie : Arrêté conjoint n° 882-116 avril 2011 : Date de l'acte ; 16 juin 2011 : Publication, BO n° 5952 du 16 juin 20116 avril 201116 juin 20116 avril 2011 : Date de l'acte16 juin 2011 : Publication, BO n° 5952 du 16 juin 2011
  1. Date de l'acte
  2. Publication : BO n° 5952 du 16 juin 2011, page 78

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