Arrêté n° 158-96 du 2 février 1996
acordant une autorisation d'exploitation de services aériens de transport public par Montgolfière.
Arrêté
modifiant et complétant l'arrêté du ministre des transports n° 158-96 du 12 ramadan 1416 (2 février 1996) accordant une autorisation d'exploitation de services aériens de transport public par montgolfière.
L'arrêté n° 1014-96 du 9 mai 1996 modifiant et complétant l'arrêté du ministre des transports n° 158-96 du 12 ramadan 1416 (2 février 1996) accordant une autorisation d'exploitation de services aériens de transport public par montgolfière est publié au Bulletin officiel n° 4392 (édition de traduction officielle) du 4 juillet 1996, page 424 (page 8 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.
Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .
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acordant une autorisation d'exploitation de services aériens de transport public par Montgolfière.
relatif aux conditions de navigabilité des aéronefs
modifiant et complétant l'arrêté du ministre des transports n° 160-96 du 12 ramadan 1416 (2 février 1996) accordant une autorisation d'exploitation de services de travail aérien.
accordant une autorisation d'exploitation de services de travail aérien.
modifiant et complétant l'arrêté du ministre des transports n° 151-96 du 12 ramadan 1416 (2 février 1996) accordant une autorisation d'exploitation de services aériens de transport public non-régulier et de services de travail aérien.
accordant une autorisation d'exploitation de services aériens de transport public non-régulier et de services de travail aérien.
acordant une autorisation d'exploitation de services aériens de transport public par Montgolfière.
BO n° 4392 du 4 juillet 1996, édition française : 12 pages, 22 actes.
modifiant et complétant l'arrêté du ministre des transports n° 151-96 du 12 ramadan 1416 (2 février 1996) accordant une autorisation d'exploitation de services aériens de transport public non-régulier et de services de travail aérien.
modifiant et complétant l'arrêté du ministre des transports n° 160-96 du 12 ramadan 1416 (2 février 1996) accordant une autorisation d'exploitation de services de travail aérien.
accordant une autorisation d'exploitation de services de travail aérien.
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