BO Marocindépendant, non officiel

BO n° 4392 du 4 juillet 1996

Page 2 sur 12

OCRÉdition de traduction officielle (français) · texte lu automatiquement sur le scan (reconnaissance de caractères), des erreurs sont possibles : le PDF officiel fait foi · télécharger le PDF · source : sgg.gov.ma

418BULLETIN OFFICIELNº 4392 – 4 juillet 1996

Pages Arrêté du ministre des transports n° 1013-96 du 20 hija1416

(9 mai 1996) modifiant et complétant l'arrêté du ministre des transports n° 151-96 du 12 ramadan 1416 (2 février 1996) accordant une autorisation d'exploitation de services aériens de transport public non-régulier et de services de travail aérien424

Arrêté du ministre des transports n° 1014-96 du 20 hija 1416 (9 mai 1996) modifiant et complétant l'arrêté du ministre des transports n° 158-96 du 12 ramadan 1416 (2 février 1996) accordant une autorisation d'exploitation de services aériens •de transport public par montgolfière424

Arrêté du ministre des transports n° 1015-96 du 20 hija 1416 (9 mai 1996) modifiant et complétant l'arrêté du ministre des transports n° 149-96 du 12 ramadan 1416 (2 février 1996) accordant une autorisation d'exploitation de services aériens non-réguliers de transport public et de services de travail aérien425

N° 4392 - 17 safar 1417 (4-7-96)

Pages ORGANISATION ET PERSONNEL DES ADMINISTRATIONS PUBLIQUES

TEXTES PARTICULIERS

Ministère de l'éducation nationale.

Décret n° 2-95-31 du 18 moharrem 1417 (5 juin 1996) modifiant et complétant le décret n° 2-88-293 du 30 hija 1409 (3 août 1989) portant réorganisation des écoles normales supérieures426

AVIS ET COMMUNICATIONS

Liste des sociétés d'investissement à capital variable agréées427

Liste des établissements de gestion et des fonds communs de placement qu'ils gèrent427

Liste des sociétés de bourse agréées428

Page recomposée à partir du texte du Bulletin officiel. Seul le PDF officiel fait foi.

Actes cités sur cette page