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Arrêté

Arrêté n° 1039-91 du 11 juillet 1991

instituant un comité technique de l'Office d'exploitation des ports au port d'Al- 266 266

L'essentiel

L'arrêté n° 1039-91 du 11 juillet 1991 instituant un comité technique de l'Office d'exploitation des ports au port d'Al- 266 266 est cité dans 2 bulletins lus par ce site, pour la première fois au Bulletin officiel n° 4688 du 6 mai 1999. Le numéro du Bulletin officiel qui le publie n'a pas encore été lu : son texte n'est donc pas sur cette fiche. Les bulletins indexés relèvent 1 texte qui le modifie ou le complète.

Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .

L'intitulé, les dates, les modifications et les liens de cette fiche viennent des bulletins lus qui citent cet acte.

Repères

Numéro
1039-91
Date de l'acte
11 juillet 1991
Textes modificateurs relevés
1 modification (relevés dans les bulletins indexés)
Évolution
Modifié ou complété par 1 texte en 1999 · voir la chronologie
Mentions
4 pages dans 2 bulletins · rechercher ce numéro
Mis à jour le

Ce texte dans le temps

Chronologie : Arrêté n° 1039-9111 juillet 1991 : Date de l'acte ; 22 janvier 1999 : Modification : Arrêté n° 92-99 du 22 janvier 199919921995199811 juillet 199122 janvier 199911 juillet 1991 : Date de l'acte22 janvier 1999 : Modification : Arrêté n° 92-99 du 22 janvier 1999
  1. Date de l'acte
  2. Modification : Arrêté n° 92-99 du 22 janvier 1999
    modifiant et complétant l'arrêté n° 1039-91 du 28 hija 1411 (11 juillet 1991) instituant un comité technique de l'Office d'exploitation des ports au port…
    BO n° 4688 du 6 mai 1999, page 38
    Preuve : BO n° 4688 du 6 mai 1999, page 2 · annoncé par le texte lui-même
    Arrêté du ministre de l'équipement n° 92-99 du 4 chaoual 1419 (22 janvier 1999) modifiant et complétant l'arrêté n° 1039-91 du 28 hija 14/1 (11 juillet 1991) instituant un comité technique de l'Office d'exploitation des ports au port d'Al- 266 266
    PDF officiel

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Mentions dans le Bulletin officiel

Citer ce texte

Adresse stable : https://bomaroc.com/acte/arrete/1039-91. Citez le Bulletin officiel publié par le Secrétariat général du gouvernement : ce site n'en est pas la source officielle.

À savoir. Références, phrase d'introduction et liens de modification établis automatiquement à partir du texte des bulletins indexés. Ce site ne donne ni conseil ni interprétation juridique : vérifiez le texte officiel avant tout usage.