Arrêté n° 1465-07 du 20 juin 2007
accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit
Arrêté
modifiant l'arrêté du ministre de (12 mars l'énergie et des mines n° 1465-07 du 4 joumada II 1428 (20 juin 2007) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « HAHA 1» à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « Petroleum Exploration (Private
L'arrêté n° 1152-10 du 12 mars 2010 est publié au Bulletin officiel n° 5862 (édition de traduction officielle) du 5 août 2010, page 1565 (page 47 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.
Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .
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accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit
accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit
approuvant l'avenant n° 2 à l'accord pétrolier « Haha » conclu, le 23 hija 1430 (11 décembre 2009) entre l'Office national des hydrocarbures et des mines et la société « Petroleum Exploration (Private) Limited ».
modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 1466-07 du 4 joumada [| 1428 (20 juin 2007) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « HAHA 2» à l'Office nationai des hydrocarbures et des mines et à la société « Petroleum Exploration (Private) Limited
accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit
modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie et des mines nº 1467-07 du 4 joumada II 1428 (20 juin 2007) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « HAHA 3 » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « Petroleum Exploration (Private) Limite
accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit
BO n° 5862 du 5 août 2010, édition française : 57 pages, 38 actes.
modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 1466-07 du 4 joumada [| 1428 (20 juin 2007) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « HAHA 2» à l'Office nationai des hydrocarbures et des mines et à la société « Petroleum Exploration (Private) Limited
modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie et des mines nº 1467-07 du 4 joumada II 1428 (20 juin 2007) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « HAHA 3 » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « Petroleum Exploration (Private) Limite
portant reconnaissance de l'appellation d'origine « Safran de Taliouine » et homologation du cahier des charges y afférent.
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