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Arrêté

Arrêté n° 2035-10 du 12 mars 2010

modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie et des mines nº 1467-07 du 4 joumada II 1428 (20 juin 2007) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « HAHA 3 » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « Petroleum Exploration (Private) Limite

L'essentiel

L'arrêté n° 2035-10 du 12 mars 2010 est publié au Bulletin officiel n° 5862 (édition de traduction officielle) du 5 août 2010, page 1565 (page 47 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.

Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .

Repères

Numéro
2035-10
Date de l'acte
12 mars 2010
Édition arabe
BO arabe n° 5862 du 5 août 2010, page 18 (première mention relevée dans l'édition qui fait foi) · PDF officiel
Textes modifiés
1 texte
Mentions
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Chronologie : Arrêté n° 2035-1012 mars 2010 : Date de l'acte ; 5 août 2010 : Publication, BO n° 5862 du 5 août 201012 mars 20105 août 201012 mars 2010 : Date de l'acte5 août 2010 : Publication, BO n° 5862 du 5 août 2010
  1. Date de l'acte
  2. Publication : BO n° 5862 du 5 août 2010, page 47

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  • Arrêté n° 1152-10 du 12 mars 2010

    modifiant l'arrêté du ministre de (12 mars l'énergie et des mines n° 1465-07 du 4 joumada II 1428 (20 juin 2007) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « HAHA 1» à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « Petroleum Exploration (Private

  • Arrêté conjoint n° 832-10 du 15 décembre 2009

    approuvant l'avenant n° 2 à l'accord pétrolier « Haha » conclu, le 23 hija 1430 (11 décembre 2009) entre l'Office national des hydrocarbures et des mines et la société « Petroleum Exploration (Private) Limited ».

  • Arrêté n° 2034-10 du 12 mars 2010

    modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 1466-07 du 4 joumada [| 1428 (20 juin 2007) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « HAHA 2» à l'Office nationai des hydrocarbures et des mines et à la société « Petroleum Exploration (Private) Limited

Dans le même numéro

BO n° 5862 du 5 août 2010, édition française : 57 pages, 38 actes.

  • Arrêté n° 1152-10 du 12 mars 2010

    modifiant l'arrêté du ministre de (12 mars l'énergie et des mines n° 1465-07 du 4 joumada II 1428 (20 juin 2007) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « HAHA 1» à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « Petroleum Exploration (Private

    page 47

  • Arrêté n° 2034-10 du 12 mars 2010

    modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 1466-07 du 4 joumada [| 1428 (20 juin 2007) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « HAHA 2» à l'Office nationai des hydrocarbures et des mines et à la société « Petroleum Exploration (Private) Limited

    page 47

Voir les 38 actes du BO n° 5862

Mentions dans le Bulletin officiel

Citer ce texte

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