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BULLETIN OFFICIEL
N° 5862 -- 23 chaabane 1431 (5-8-2010)
Arrêté de la ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 1152-10 du 25 rabii | 1431 (12 mars 2010) modifiant l'arrêté du ministre de (12 mars l'énergie et des mines n° 1465-07 du 4 joumada II 1428 (20 juin 2007) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « HAHA 1» à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « Petroleum Exploration (Private) Limited ».
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LA MINISTRE DE L'ENERGIE, DES MINES, DE L'EAU ET DE L'ENVIRONNEMENT,
Vu l'arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 1465-07 du 4 joumada II 1428 (20 juin 2007) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « HAHA I » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « Petroleum Exploration (Private) Limited » ;
Vu l'arrêté conjoint de la ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement et du ministre de l'économie et des finances n° 832-10 du 27 hija 1430 (15 décembre 2009) approuvant l'avenant n° 2 à l'accord pétrolier « HAHA » conlu, le 23 hija 1430 (11 décembre 2009), entre l'Office national des hydrocarbures et des mines et la société « Petroleum Exploration (Private) Limited »,
ARRÊTE :
ARTICLE PREMIER. - L'article 3 de l'arrêté n° 1465-07 du 4 joumada II 1428 (20 juin 2007) susvisé, est modifié ainsi qu'il suit :
« Article 3. - Le permis de recherche « HAHA I » est délivré « pour une période initiale de trois ans à compter du 20 juin 2007.»
ART. 2. - Le présent arrêté sera notifié aux intéressés et publié au Bulletin officiel.
Rabat, le 25 rabii 1 1431 (12 mars 2010).
AMINA BENKHADRA.
Arrêté de la ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 2034-10 du 25 rabii | 1431 (12 mars 2010) modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 1466-07 du 4 joumada [| 1428 (20 juin 2007) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « HAHA 2» à l'Office nationai des hydrocarbures et des mines et à la société « Petroleum Exploration (Private) Limited ».
LA MINISTRE DE L'ENERGIE, DES MINES, DE L'EAU ET DE L'ENVIRONNEMENT,
Vu l'arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 1466-07 • du 4 joumada Il 1428 (20 juin 2007) accordant le permis de
recherche des hydrocarbures dit « HAHA 2 » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « Petroleum Exploration (Private) Limited » ;
Vu l'arrêté conjoint de la ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement et du ministre de l'économie et des finances n° 832-10 du 27 hija 1430 (15 décembre 2009) approuvant l'avenant n° 2 à l'accord pétrolier « HAHA » conlu, le 23 hija 1430 (11 décembre 2009), entre l'Office national des hydrocarbures et des mines et la société « Petroleum Exploration (Private) Limited »,
ARRÊTE :
ARTICLE PREMIER. - L'article 3 de l'arrêté n° 1466-07 du 4 joumada II 1428 (20 juin 2007) susvisé, est modifié ainsi qu'il suit :
« Article 3. - Le permis de recherche « HAHA 2 » est délivré « pour une période initiale de trois ans à compter du 20 juin 2007. »
ART. 2. - Le présent arrêté sera notifié aux intéressés et publié au Bulletin officiel.
Rabat, le 25 rabii / 1431 (12 mars 2010).
AMINA BENKHADRA.
Arrêté de la ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 2035-10 du 25 rabii | 1431 (12 mars 2010) modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie et des mines nº 1467-07 du 4 joumada II 1428 (20 juin 2007) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « HAHA 3 » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « Petroleum Exploration (Private) Limited ».
LA MINISTRE DE L'ENERGIE, DES MINES, DE L'EAU ET DE L'ENVIRONNEMENT,
Vu l'arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 1467-07 du 4 joumada II 1428 (20 juin 2007) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « HAHA 3 » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « Petroleum Exploration (Private) Limited » ;
Vu l'arrêté conjoint de la ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement et du ministre de l'économie et des finances n° 832-10 du 27 hija 1430 (15 décembre 2009) approuvant l'avenant n° 2 à l'accord pétrolier « HAHA » conlu, le 23 hija 1430 (11 décembre 2009), entre l'Office national des hydrocarbures et des mines et la société « Petroleum Exploration (Private) Limited »,
ARRÊTE :
ARTICLE PREMIER. - L'article 3 de l'arrêté n° 1467-07 du 4 joumada II 1428 (20 juin 2007) susvisé, est modifié ainsi qu'il suit :
« Article 3. - Le permis de recherche « HAHA 3 » est délivré « pour une période initiale de trois ans à compter du 20 juin 2007. »
ART. 2. - Le présent arrêté sera notifié aux intéressés et publié au Bulletin officiel.
Rabat, le 25 rabii | 1431 (12 mars 2010).
Amina BENKHADrA.