Arrêté n° 296-98 du 16 février 1998
portant création et organisation de l'institut spécialisé de technologie appliquée hôtelière et touristique
Arrêté
Cet acte n'apparaît que dans l'édition arabe des bulletins indexés. Voir sa fiche en arabe.
L'arrêté n° 1174-21 du 5 mai 2021 n'apparaît que dans l'édition arabe des bulletins indexés : Bulletin officiel n° 7013 du 16 août 2021, page 45.
Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .
portant création et organisation de l'institut spécialisé de technologie appliquée hôtelière et touristique
fixant les attributions et l'organisation du ministère chargé du tourisme
portant statut général des établissements de formation professionnelle
relatif à la formation continue des fonctionnaires et agents de l’état
Adresse stable : https://bomaroc.com/acte/arrete/1174-21. Citez le Bulletin officiel publié par le Secrétariat général du gouvernement : ce site n'en est pas la source officielle.
À savoir. Références, phrase d'introduction et liens de modification établis automatiquement à partir du texte des bulletins indexés. Ce site ne donne ni conseil ni interprétation juridique : vérifiez le texte officiel avant tout usage.