BO Marocindépendant, non officiel

Arrêté

Arrêté n° 1228-06 du 2 novembre 2006

relatif à l'organisation de la circulation sur le réseau routier classé relevant de la direction provinciale de

L'essentiel

L'arrêté n° 1228-06 du 2 novembre 2006 relatif à l'organisation de la circulation sur le réseau routier classé relevant de la direction provinciale de est publié au Bulletin officiel n° 5492 (édition de traduction officielle) du 18 janvier 2007, page 253 (page 37 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.

Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .

Repères

Numéro
1228-06
Date de l'acte
2 novembre 2006
Édition arabe
BO arabe n° 5492 du 18 janvier 2007, page 2 (première mention relevée dans l'édition qui fait foi) · PDF officiel
Mentions
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Mis à jour le

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Chronologie : Arrêté n° 1228-062 novembre 2006 : Date de l'acte ; 18 janvier 2007 : Publication, BO n° 5492 du 18 janvier 200720072 novembre 200618 janvier 20072 novembre 2006 : Date de l'acte18 janvier 2007 : Publication, BO n° 5492 du 18 janvier 2007
  1. Date de l'acte
  2. Publication : BO n° 5492 du 18 janvier 2007, page 37

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Dans le même numéro

BO n° 5492 du 18 janvier 2007, édition française : 60 pages, 11 actes.

Voir les 11 actes du BO n° 5492

Mentions dans le Bulletin officiel

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